ASSEMBLEE DES PARLEMENTAIRES - CONSEIL GENERAL

SOFIA 15 - 18 JUILLET 1993

Jeudi 15 Juillet

9h. - 12h30: Réunion conjointe de l'ASSEMBLEE DES

PARLEMENTAIRES et des MEMBRES DU CONSEIL

GENERAL ELUS PAR LE CONGRES

a) - Ouverture des travaux

- Distribution des propositions de Règlement de

l'Assemblée des Parlementaires et des

propositions d'ordre des travaux

b) Allocution des autorités bulgares

c) Relations introductives des Organes du Parti

12h30 - 14h: Pause

REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL GENERAL ELUS PAR LE CONGRES

14h - 17h30

Commission 1) "La protection de l'environnement et le

développement écologiquement soutenable

du Centre et de l'Est de l'Europe":

- efficience énergétique et fermeture des

centrales nucléaires dangereuses;

- institution de la Communauté des grands

fleuves et des voies navigables

(Danube-Rhin);

- droit à l'information;

Introduction de Mario Signorino, Président

des "Amis de la Terre" - Italie

17h30 - 19h

21h00 23h

Commission 2) "Droit international: limites et propositions"

- Nations-Unies: démocratisation et renforcement

- Ex-Yougoslavie

- Abolition de la peine de mort avant l'An 2000

- Drogue - Sida

- Le droit à la langue

Introduction de Giandonato Caggiano,

directeur de la Société italienne pour

l'organisation internationale, professeur

de droit de l'économie auprès de

l'"Istituto Orientale" de Naples

ASSEMBLEE DES PARLEMENTAIRES

14h - 19h : a) - Ouverture des travaux

- Installation et constitution de l'Assemblée 1)

b) Discussion et approbation de la proposition de

Règlement et de l'Ordre des travaux 2)

c) Election du Bureau de Présidence

d) Débat général sur les relations introductives

19h - 21h: Pause

21h - 23h: Suite du débat général

Vendredi 16 Juillet

9h - 12h30: Suite du débat général avec la participation des

14h - 19h membres du Conseil Général élus par le

21h - 23h Congrès

Samedi 17 Juillet

9h - 12h30: Suite et fin du débat général avec la participati on

des membres du Conseil Général élus par le Congrès

12h30 - 14h: Pause

14h - 19h: a) discussion et vote des éventuelles motions et

recommandations soumises à l'Assemblée (3)

b) Election de 40 parlementaires au Conseil Général (4)

c) réunion conjointe de l'Assemblée des

Parlementaires et du Conseil Général:

- Election du Président du Parti Radical

conformément à la Motion du Congrès du

8 Février 1993 (5)

d) distribution du règlement du Conseil Général

19h - 21h: Pause

CONSEIL GENERAL

21H - 23H: a) installation et constitution du Conseil Général (6)

b) discussion et approbation de la proposition de

Règlement (7)

c) élection du Président du Conseil Général

d) élection du Bureau de Présidence du Conseil Général

e) examen et adoption de l'ordre des travaux (7)

Dimanche 18 Juillet

9h - 12h30: a) présentation des résultat des travaux des deux

commissions des membres du Conseil Général élus

par le Congrès

b) présentation et discussion des motions générales

12h30 - 14h: Pause

14h - 19h: a) vote des motions générales

b) discussion et approbation du bilan estimatif

c) Ratification de l'équipe du secrétariat et de

l'équipe de la trésorerie

d) (éventuelle) discussion et vote des propositions

du Bureau de Présidence au sujet des

recommandations

e) divers

f) clôture des travaux

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(1) L'installation de l'Assemblée s'effectue sous la présidence du Secrétaire du Parti jusqu'à l'élection du Bureau de Présidence.

(2) Les amendements éventuels à la proposition de Règlement et d'ordre des travaux doivent être présentés par écrit au Secrétariat de Présidence dans les 5mn qui suivent la fin de l'illustration des propositions et il ne peut y avoir de

sous-amendement.

Les amendements mis au vote sont illustrés par les présentateurs avec des interventions d'une durée maximum de trois minutes; sur ces amendements peuvent être écoutés un orateur "pour" et un orateur "contre" pour un maximum de trois mn.

Chaque membre de l'Assemblée des Parlementaires ne peut présenter qu'un seul amendement sur l'ordre des travaux et un autre sur les normes règlementaires.

(3) Terme de présentation de résolutions en conclusion du débat général:

- motions et recommandations: Vendredi 16 juillet 18h00.

- amendements : Samedi 17 juillet 9h00

(4) Terme de présentation des listes pour l'élection des 40 membres au Conseil Général: Samedi 12h00

(5) L'élection du Président du Parti se fait à scrutin secret et à la majorité des voix.

(6) L'installation du Conseil Général s'effectue sous la Présidence du Secrétaire du Parti jusqu'à l'élection du Président du Conseil Général.

(7) Les amendements éventuels aux propositions de Règlement et d'ordre de travaux doivent être présentées par écrit au Secrétariat de Présidence dans les 5 minutes qui suivent l'illustration des propositions et il ne peut y avoir de sous-amendements.

Les amendements mis au vote sont illustrés par les présentateurs avec des interventions de la durée maximum de trois mn: sur ces amendements peuvent être écoutés un orateur "pour" et un orateur "contre" pour un maximum de trois mn.

Chaque membre de l'Assemblée des Parlementaires ne peut présenter qu'un seul amendement sur l'ordre des travaux et un autre sur les normes règlementaires.

(8) Terme de présentation de résolutions en conclusion du débat général:

-motions générales et recommandations: dimanche 18 Juillet 8h

-amendements: dimanche 18 Juillet 11h