Bulletin d'action antiprohibitionniste * 24 Juin 1996 - (An 2) Num.2
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Antiprohibitionniste |
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OLD - Observatoire des
lois sur la drogue
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PAA - PARLAMENTARIAN FOR
ANTIPROHIBITIONNIST ACTION
Campagne européenne pour la
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Ce que les professionnels de la guerre contre la drogue savent déjà (mais sans l'admettre) et que les citoyens doivent ignorer:
LE PROHIBITIONNISME EST UN ECHEC.
Nous commençons à partir de ce numéro une publication à épisodes de quelques passages du rapport de l'OICS, Organe International de Contrôle des Stupéfiants, l'organe de l'ONU responsable de l'administration des Conventions internationales sur les drogues. Les passages que nous avons choisis concernent uniquement la partie analytique, celle-ci étant plus que suffisante pour comprendre comment la politique actuelle crée des problèmes si importants auxquels il est difficile de répondre par des mesures de gouvernement. Nous ne publions pas les initiatives de contraste: les professionnels de la guerre contre la drogue sont encore les seuls à croire qu'il y ait vraiment une solution à la réalité qu'ils photographient si bien. Ils n'oublient qu'un petit détail: la réalité qu'ils décrivent est le résultat des politiques actuelles sur les drogues, une réalité qui s'aggrave avec le temps. Un membre de gouvernement raisonnable changerait les lois. Un croisé de la guerre contre la drogue cherche des solutions impossibl
es, voire néfastes. Cette première partie est consacrée au blanchiment de l'argent du trafic de stupéfiants. (les lettres et les numéros au début de chaque paragraphe sont ceux du texte original)
A. La lutte contre le blanchiment de l'argent, moyen efficace de combattre le trafic des drogues et la criminalité organisée
1. Le trafic international de stupéfiants et de substances psychotropes a procuré des capitaux énormes à ceux qui le pratiquent et l'organisent. Les cartels de drogues et les groupes de trafiquants sont organisés et structurés de façon à fonctionner efficacement à l'intérieur des économies nationales ainsi qu'au niveau international. Les profits retirés de ces activités illégales peuvent être soit intégrés dans l'économie légale, soit consacrés à renforcer les activités illégales de façon corrompue et criminelle.
2. Aucun gouvernement et aucune société ne devraient, d'un point de vue moral ou éthique, accepter que l'on puisse tirer des revenus d'activités criminelles comme le trafic de drogues et les activités qui lui sont liées.
3. La prévention du blanchiment de l'argent constitue une entreprise particulièrement difficile pour tous les pays, développés ou en développement, mais encore plus pour les économies fragiles ou vulnérables des pays en développement qui peuvent facilement faire l'objet de pressions économiques ou politiques de la part des groupes criminels ou même tomber sous leur autorité, si les capitaux peuvent entrer librement chez eux. Ce type de capitaux a une forte propension à favoriser la corruption des pouvoirs publics et du secteur privé.
4. Les groupes de trafiquants puissants et ceux qui les financent peuvent exercer une influence considérable sur les hommes politiques, le système judiciaire, les médias et d'autres secteurs de la société et réussir à imposer leurs propres lois au pays, y compris à "acheter l'opinion publique".
5. Le blanchiment de l'argent implique l'introduction clandestine d'argent d'origine criminelle dans les circuits légaux ou faussement légaux d'une entreprise respectable, en vue de donner à cet argent une apparence normale et légale. En pratique, on peut distinguer trois opérations qui peuvent être simultanées :
a) Le placement qui consiste à se débarrasser matériellement de sommes en numéraires soit auprès d'établissements financiers, soit dans l'économie de détail; à immédiatement convertir ces espèces en d'autres monnaies; ou à transférer des devises à l'étranger;
b) L'empilage qui consiste à multiplier les opérations financières, souvent dans plusieurs pays, pour prévenir le dépistage des produits illégaux;
c) L'intégration des richesses d'origine criminelle sous la forme d'investissements dans l'activité économique, ce qui permet de leur conférer une apparence de légalité.
6. Les grandes affaires de blanchiment de l'argent sont presque toujours de nature internationale, et elles exigent des mesures à l'échelle mondiale.
7. Bien qu'on ne puisse pas chiffrer exactement le volume des richesses d'origine criminelle, il semble avoir atteint des niveaux très élevés, car il a augmenté sous l'effet cumulatif des fonds dissimulés ou réinvestis dans les domaines économique, social et politique. Les estimations sont de l'ordre de plusieurs centaines de milliards de dollars par an, soit un chiffre supérieur au produit national brut de la plupart des pays, la plus grande partie provenant de la production, du trafic et de l'abus des drogues illicites dans le monde entier.
8. Les trafiquants sont essentiellement motivés par la recherche du profit maximum. Le trafic de drogues entraîne des profits qui servent à leur tour à alimenter encore le trafic, créant ainsi un cercle de plus en plus vicieux.
9. Permettre aux produits du trafic de drogues de s'infiltrer dans une économie nationale accroît le niveau de corruption de la société. Si l'on investit de fortes sommes provenant du trafic dans une partie d'un secteur industriel ou commercial, ou bien les autres parties de ce secteur ne pourront plus être compétitives et disparaîtront ou bien, en vue de rester compétitives, elles devront adopter les mêmes pratiques corrompues; ainsi, le reste du secteur industriel ou commercial et l'économie tout entière finiront par être corrompus et la vie politique et sociale dans son ensemble connaîtra une évolution analogue.
Le texte intégral est disponible sur Internet en français (http://www.undcp.org/reports/incb95/incb95fr.htm), anglais (http://www.undcp.org/reports/incb95/incb95en.htm) et espagnol (http://www.undcp.org/reports/incb95/incb95sp.htm).
>>> CORA - Coordination Radicale Antiprohibitionniste
BELGIQUE * appel à la Commission parlementaire pour une nouvelle politique sur les drogues. La récolte de signatures continue sur l'appel promu par la CORA et adressé à la Commission parlementaire qui est en train de discuter la révision de la loi actuelle sur les drogues. Parmi les derniers signataires, il faut signaler le Prof. Ilya PRIGOGINE, Prix Nobel de physique et professeur à l'Université Libre de Bruxelles.
ITALIE * manifestation à l'occasion du sommet européen de Florence. Le 22 juin, à l'occasion du Conseil Européen de Florence, des militants de la CORA et du Parti radical ont participé à la manifestation organisée par le Mouvement Fédéraliste Européen, en brandissant une énorme banderole sur laquelle il était écrit: "DRUG: EUROPE LIKE HOLLAND"
>>> PAA Parliamentarians for Antiprohibitionist Action
European Campaign for the Revision of the International
Conventions on Drugs
La récolte d'adhésions se poursuit parmi les parlementaires européens. Parmi les nouveaux adhérents: Nel Van DIJK, Vert, Hollande.
>>> NOUVELLES DU MONDE
* FRANCE Le Maire de Rotterdam, Bram Peper, s'est rendu à Lille avec une délégation municipale pour rencontrer le Maire Pierre Mauroy. But de la rencontre: discuter la question drogue, après les tensions qui ont surgi entre les deux municipalités. Le Maire de Rotterdam s'est exprimé en faveur de la dépénalisation du cannabis, tout en affirmant également la nécessité de poursuivre les trafiquants. Les deux délégations ont décidé d'intensifier leur coopération et de faire le point tous les trois mois.
(LE FIGARO, 5/6)
* FRANCE A Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) la police a saisi 3 mètres cubes de caisses contenant des bracelets, des colliers et des boucles d'oreille décorés avec un dessin "supposé" représenter des feuilles de cannabis. La saisie a eu lieu dans une bijouterie, et les propriétaires ont été poursuivis pour "instigation à l'usage de stupéfiants".
* FRANCE Pour la deuxième année de suite la Préfecture de Paris a interdit la manifestation du Collectif d'Information et de Recherche sur le Cannabis (CIRC), promoteur de la dépénalisation du cannabis et du "joint libre". Motif de l'interdiction: "instigation à l'usage de produits stupéfiants". Le CIRC a protesté contre ce "grave attentat à la liberté d'expression". Le 29 mars, le tribunal de Paris avait déjà condamné le CIRC à 30.000 FF d'amende et Fabienne Lopez, son président pour l'Ile-de-France, à 10.000 FF pour avoir organisé des manifestations interdites. Cette fois le CIRC a cependant l'intention de céder.
(LIBERATION, 11/6)
* ALLEMAGNE Les toxicomanes de Francfort pourront se ravitailler en méthadone grâce à des distributeurs automatiques. Les distributeurs seront installés dans sept grandes ambulances, et chaque toxicomane recevra un code secret qui lui permettra d'accéder aux distributeurs.
(SUDDEUTSCHE ZEITUNG, 12/6)
* ETATS-UNIS La police arrête d'une manière générale l'automobiliste qui enfreint le code de la route, mais également si elle juge que le conducteur est sous l'effet d'une drogue illégale. Deux automobilistes ont saisi la Cour Suprême car, à leur avis, leurs droits constitutionnels auraient été violés avec ces mesures d'enquête injustifiées. La Cour leur a donné tort, car "tout ce qui est constaté d'illégal durant un contrôle normal de police peut être pris en considération".
(INTERNATIONAL HERALD TRIBUNE, 11/6)
* ETATS-UNIS. La dernière folie à New York. C'est un bip-bip qui bat la mesure des nouvelles nuits new-yorkaises. Le bip est celui des téléappels dont sont équipés les "pony express" des paradis artificiels qui vendent de la drogue. Herbal ecstasy. G13. Special K. Super Buick. Khat .... qui sont vendues aussi via Internet. Quelles sont ces drogues? Où sont-elles consommées? Que provoquent-elles? Et quels sont les risques qu'elles comportent? Une enquête sur un phénomène en croissance exponentielle, et pas qu'aux Etats-Unis. En Italie, les principaux consommateurs d'ecstasy ont plus de trente ans.
(L'ESPRESSO, 13/6)
* ITALIE Le philosophe Gianni Vattimo lance une proposition pour combattre le crime dans les grandes villes. Davantage de répression pour ceux qui commettent des crimes, mais aussi plus d'antiprohibitionnisme en matière de stupéfiants et de commerce du sexe. Intervenant à un congrès, Vattimo a déclaré: "Il existe certaines consommations que notre société considère infamantes; notre ville - Turin - devrait cependant les régler de façon aseptique, comme c'est le cas à Sao Paolo ou à Hambourg. Si quelqu'un veut se droguer ou se prostituer, il peut le faire dans une zone spéciale de la ville. Le moment est venu de rouvrir les parcs du sexe et de la drogue". Le régime prohibitionniste - continue Vattimo - est à l'origine des manifestations de déviance et de criminalité".
(LA REPUBBLICA, 12/06)
* COLOMBIE Le cartel de Calì est en train de subir les attaques meurtrières d'un groupe concurrent pour le contrôle de la plus grande organisation mondiale du trafic de cocaïne. La guerre a déjà laissé sur le terrain des dizaines de morts. Le résultat du conflit n'est pas indifférent pour le sort du commerce colombien de la feuille de coca; alors que les membres du cartel de Calì dépensent des milliards de dollars pour obtenir une protection politique et judiciaire, les nouveaux candidats à la leadership - dirigés par Ivan Urdinola - appliquent une violence aveugle. Leur victoire comporterait d'autre part un changement des routes du trafic, du Mexique on passerait en effet aux Caraïbes et à l'Amérique Centrale.
(HERALD TRIBUNE 11/06)
* ETATS-UNIS Le Département de la Justice a lancé une enquête pour vérifier si le système bancaire américain a été utilisé par Raul Salinas, le frère de l'ancien président mexicain Carlos Salinas, pour blanchir de l'argent. L'accusation, dans laquelle la Citybank est impliquée, part de la supposition que l'argent accumulé par Salinas dans des banques américaines et suisses soit le revenu du trafic de drogue, et notamment des contreparties payées à la famille Salinas pour obtenir une protection.
(FINANCIAL TIMES 06/06)
* PANAMA Gabriel Castro, le plus haut responsable anti-drogue de Panama, a fermement démenti que le parti de Gouvernement soit impliqué dans des affaires liées au trafic de stupéfiants. Des nouvelles concernant des financements illégaux présumés de la campagne électorale de 1994 avaient été publiées sur le Miami Herald, mais en Angleterre le Times en avait également parlé. Gabriel Castro rejette ces accusations et contre-attaque, accusant les journaux de vouloir "sampériser" la présidence d'Ernesto Perez Balladares.
(EL PAIS 12/6, INTERNATIONAL HERALD TRIBUNE 13/06)
* ESPAGNE Le cas d'un garçon de douze ans, héroïnomane depuis sept ans, et confié à présent au Centre de réhabilitation EL PATRIARCA de Cordoue, a secoué l'opinion publique espagnole et a amené le PLAN NACIONAL SOBRE DROGAS à annoncer un programme ad hoc pour les mineurs. On a décidé de créer d'ici 1997 des centres spéciaux de rééducation dans un régime ouvert, en contact avec le milieu familial. La consommation de drogues synthétiques est en croissance parmi les mineurs, mais les gosses héroïnomanes sont le résultat extrême de la marginalisation sociale.
(EL PAIS 13-14-16/6)
* COLOMBIE Le démantèlement progressif du "cartel de la drogue" le plus puissant du monde a provoqué une récession inquiétante à Calì. D'après El Tiempo, après la capture des deux boss Gilberto et Miguel Rodriguez Orejuela, le nombre de chômeurs de la ville (2 millions d'habitants) est passé de 87.362 fin 1995 à 109.088 au mois d'avril. 200 entreprises ont été fermées, et 50 autres ont dû licencier une partie de leur personnel.
(NEUE Z RCHER ZEITUNG, 13/6)
* COLOMBIE Le Congrès colombien a rejeté toutes les accusations de connivence avec le trafic de stupéfiants lancées contre le président Ernesto Samper. Les Etats-Unis, qui s'opposent à l'acquittement, menacent des sanctions si le Pays ne multipliera pas ses efforts contre le trafic de drogue. Samper a fait appel à la réconciliation nationale et a annoncé des mesures plus efficaces contre ce "fléau".
(INTERNATIONAL HERALD TRIBUNE, LA REPUBBLICA, IL SOLE 24ORE, THE TIMES, FINANCIAL TIMES, LE FIGARO, 14/6; LE MONDE, NEUE Z RCHER ZEITUNG 15/6, THE ECONOMIST 21/06)
* FRANCE Contrevenant à l'interdiction de la Préfecture, comme cela avait été annoncé, plusieurs centaines de personnes se sont réunies le 16 juin au Parc de la Villette pour manifester en faveur de la libération du cannabis. L'absence des forces de l'ordre, la volonté de célébrer un mouvement né il y a vingt ans, et la détermination des jeunes ont transformé la manifestation en un débat improvisé. Pour le porte-parole des Verts, Dominique Voynet, "des millions de citoyens ne se reconnaissent pas dans l'hypocrisie ambiante. Il est déplorable que notre Pays soit la petite lanterne rouge en ce qui concerne les soins aux toxicomanes".
(LIBÉRATION 15-17/6)
* FRANCE Gabriel Nahas, Président de l'Alliance internationale de la lutte contre la drogue, affronte la question de la législation internationale. Après avoir reparcouru tous les passages décisionnels, de la première Conférence sur l'opium de 1902 à la Convention de Vienne de 1986, il déplore le laxisme des années soixante-dix qui a amené les juristes, les sociologues et les économistes à demander des réglementations moins sévères. Ces positions influencèrent pendant plusieurs années la politique américaine, provoquant une diffusion sans précédent des toxicomanies. Maintenant le vent a changé et tant les Républicains que les Démocrates montrent une grande fermeté répressive. En revanche, c'est l'Europe, et notamment l'Italie, l'Espagne, la Suisse et la Hollande, qui ont adopté des réglementations permissives. La Suède et la France, néanmoins, ne suivent pas l'exemple hollandais de légalisation du cannabis. Il conclut en déplorant le fait que la situation se soit inversée par rapport au début du siècle, lors
que c'étaient les Pays d'Asie du Sud-Est et les Nations islamiques qui permettaient l'usage de drogues (opiacés), alors qu'aujourd'hui ils respectent les Conventions de l'ONU.
(LE FIGARO 17/06)
* AUTRICHE En 1995 le nombre de décès pour drogue a baissé par rapport à l'année précédente: 241 contre 250. C'est le ministère de l'Intérieur qui le communique, en précisant qu'il s'agit de la première inversion de tendance depuis 1989. On ne peut toutefois pas parler d'une situation "tranquillisante", mais au cas où d'une stabilisation à un niveau élevé. Les crimes liés à la drogue ont été 13.093, 3,7% de plus qu'en 1994, alors que la quantité de drogue saisie a augmenté de 7,5% par rapport à l'année précédente.
(DIE PRESSE, 17/6)
* ALLEMAGNE D'après la revue Welt am Sonntag, la consommation de drogue est en augmentation. Il y a notamment beaucoup d'Ecstasy en circulation, que les jeunes consomment dans les discothèques. 169.841 comprimés ont été saisis durant les quatre premiers mois de cette année, trois fois plus que durant la même période en 1995. La consommation est donc en augmentation. La tendance semble être celle d'un recours de plus en plus massif aux drogues excitantes. Le problème est sérieux surtout dans le Rheinland-Pfalz.
(SÜDDEUTSCHE ZEITUNG, 17/6)
* FRANCE/HOLLANDE La crise, due au fait que la France avait refusé d'abolir les contrôles aux frontières, conformément aux accords de Schengen, tant que la Hollande n'aurait pas réduit le nombre de coffee-shop et qu'elle n'aurait pas lutté avec plus de vigueur contre le trafic de drogue, est surmontée pour l'instant. La Hollande a prouvé son intention d'adhérer aux propositions françaises et de réduire le tourisme de la drogue sur son territoire. La France a pris acte de la bonne volonté montrée par les hollandais, et attend des résultats concrets.
(LE MONDE 18/6, THE EUROPEAN 19/06)
* ITALIE Le Maire de Turin, Valentino Castellani, qui s'est déclaré en faveur de la légalisation des drogues douces lors d'une séance du conseil municipal, s'est étonné du grand bruit suscité par sa prise de position, et a demandé qu'on ouvre un ample débat à ce sujet.
(IL GIORNALE, LA STAMPA 18/06; LA REPUBBLICA 18-19/06; CORSERA 19/06)
