UNION DOUANIERE

par Altiero Spinelli

SOMMAIRE: Spinelli tire prétexte d'"un excès de zèle" des douaniers allemands pour interroger la Commission sur le respect des dispositions relatives à l'Union douanière. In "Discours au Parlement européen 1976-1986", éditeur Pier Virgilio Dastoli. (PE, le 16 mars 1979

J'espère que cette discussion au sein du Parlement européen servira à attirer l'attention des douaniers des différents pays sur l'existence d'une Union douanière.

En l'occurrence, il a été infligé d'une amende que, par la suite, l'administration des douanes allemandes a reconnu comme injustifiée dans la mesure où elle s'est déclarée prête à restituer les livres saisis, sans percevoir de taxe, mais en ajoutant de façon peu courtoise: »Venez les reprendre!

Des faits de ce genre se produisent sous des formes diverses aux différentes frontières de la Communauté. Pas plus tard qu'hier, on m'a raconté qu'à la frontière entre le Luxembourg et la France les voyageurs sont parfois interrogés de manière tout à fait injustifiée sur le métier ou la profession qu'ils exercent.

A la frontière italienne, il existe une file réservée aux voyageurs n'ayant rien à déclarer, mais les douaniers ont estimé devoir fermer cette file pour canaliser le trafic dans la file où les voyageurs ont à faire une déclaration. Il s'agit certes de bagatelles, mais, ayant été pendant des années chargé des questions douanières de la Communauté, j'ai constaté que nos administrations douanières nationales ont encore tendance à s'arroger ici et là des privilèges surannés et stupides.

Je ne voudrais pas qu'en matière douanière se renouvelle l'histoire des rhinocéros de Ionesco, dans laquelle on dit, lors de l'achat d'un rhinocéros, qu'il est petit, qu'il ne fait de mal à personne et qu'on peut le laisser errer sans danger jusqu'au jour où le nombre des rhinocéros s'accroît d'une manière telle qu'il faut se soumettre à leur volonté.

J'invite donc la Commission à veiller à l'avenir à ce que toutes les administrations nationales (abstraction faite de cet épisode avec la douane allemande) garantissent l'efficacité et le plus grand respect possible de l'Union douanière dans notre Communauté.