RESSOURCES PROPRES DE LA COMMUNAUTE
par Altiero Spinelli
SOMMAIRE: Le Parlement européen examine le rapport présenté par Spinelli au nom de la Commission de budgets, sur les ressources propres de la Communauté.
Ce rapport est le fruit de plus d'un an de travail d'un groupe ad hoc de la commission des budgets, présidé par Spinelli et composé de MM. Arndt (socialiste), Barbi (démocrate-chrétien), Nord (libéral), Ansquer (gaulliste) et Taylor (conservateur), auquel ont contribué experts et hommes politiques de toute l'Europe.
La discussion en séance plénière s'achève par la réponse de Spinelli (cf. la seconde intervention), alors que le vote du rapport est renvoyé à la séance suivante du 9 avril 1981. In "Discours au Parlement européen 1976-1986", éditeur Pier Virgilio Dastoli. (PE, le 14 janvier 1981)
Monsieur le Président, le peu de temps dont je dispose m'empêchera de vous parler comme je le devrais de ce qui, dans ce rapport, est dû au travail de chacun des six membres du groupe de travail, provenant des six groupes politiques les plus importants de cette Assemblée et ce qui est dû à notre esprit d'équipe. Leurs noms sont inscrits sur la première page du document que vous avez sous les yeux. Mais vous n'y trouverez pas - parce que n'est pas l'habitude - les noms des collaborateurs du secrétariat de la commission. Permettez-moi donc de les remercier tous, et en particulier MM. Guccione et Giraud. Sans leur bonne volonté et leur compétence nous ne serions pas arrivés si facilement au bout de l'entreprise.
Monsieur le Président, une résolution du Parlement sur les nouvelles ressources propres de la Communauté est devenue nécessaire à cause de l'évidente et déplorable absence de volonté de la précédente Commission dans l'exercice de son devoir précis. Elle savait, en effet mieux que toute autre institution, que les ressources communautaires admises par les Traités allaient s'épuiser et, à plusieurs reprises, a annoncé des initiatives. Mais tout ce dont elle a été capable c'est établir un »livre blanc dans lequel elle a examiné les diverses options fiscales. Certes, pour la Commission il est utile de faire des livres blancs et de memorandum mais sa tâche particulière consiste à faire des propositions de règlements, de directives et de réformes des Traités.
Cette amère »constatation de carence ne s'adresse pas au commissaire Tugendhat qui, comme nous le savons, a souvent et vainement essayé de sortir l'ancienne Commission de sa torpeur.
Nous lui souhaitons plus de chance avec cette nouvelle Commission, dans laquelle nous sommes heureux de constater qu'il a les mêmes responsabilités que par le passé.
Si, comme je vous le demande au nom de la commission des budgets, le Parlement adopte cette résolutiuon, il entend par là exiger que la Commission se tienne aux recommandations qu'elle contient. Il s'agit d'une preuve cruciale de la collaboration souhaitée entre Parlement et Commission. Pour cette raison, nous ne nous attendons pas ici à ce que le commissaire Tugendhat puisse nous exposer avec précision la position de la Commission sur ce rapport. Nous comprenons bien que la nouvelle Commission n'a pas encore eu le temps d'en discuter, mais nous l'attendons pour le moins prochain.
La proposition de mettre à disposition de la Communauté de nouvelle ressources fiscales est liée indissolublement à l'adoption de règlements et de directives en matière d'organisation des marchés agricoles qui, dans le respect de toutes - je dis bien toutes - les conditions énumérées par les Traités en matière de politique agricole, mettent fin à la croissance incontrôlable des dépenses de soutien des prix agricoles et à la création de productions excédentaires coûteuses. Dans cette condition, il ne serait ni sérieux ni admissible de se mettre à récolter de nouveaux crédits pour ce gouffre. Ce n'est pas à nous qu'il revient de dire ce que devrait être la nouvelle politique agricole en ce moment, mais nous devrions indiquer clairement, - et nous l'avons fait -, à quelle politique budgétaire elle doit nécessairement obéir.
De nouvelles ressources sont nécessaires parce que de nouvelles politiques communes sont nécessaires. Nous demandons que la nouvelle Commission, en présentant son programme au Parlement, s'engage à proposer sans retard l'abolition du plafond de 1 % de la TVA imposable et un correctif du mécanisme TVA; qu'elle s'engage à présenter des propositions pour le développement de la politique des prêts qui soient conformes aux requêtes du Parlement européen; qu'elle inscrive parmi les recettes du budget la taxe de corresponsabilité; qu'elle indique avec précision l'échéance pour la présentation de propositions concernant: l'harmonisation intégrale de la base imposable et ensuite des taux de TVA, l'introduction de la méthode de déclaration TVA, le contrôle de la perception des droits, les obligations communautaires en ECU, et l'harmonisation éventuelle des assiettes d'impôts et des taux des impôts directs et indirects et enfin, qu'elle retire la proposition de 1973 de modification de l'actuel article 201 CEE, en la re
mplaçant par une nouvelle proposition conforme au mécanisme de décision proposé par le Parlement européen.
Permettez-moi toutefois de m'attarder sur deux points qui constituent peutêtre la plus grande innovation de notre proposition. Le premier de ces points est qu'il faut introduire dans le système fiscal communautaire une plus grande équité entre les pays membres. A cette égard, nous proposons un système correctif qui, sans toucher à la méthode des ressources propres payées par les citoyens à la Communauté, hausse le taux communautaire de la TVA pour les pays plus riches et l'abaisse pour les pays les plus pauvres.
M. Arndt, qui s'est consacré avec une attention et une compétence particulières à l'élaboration de cette idée, aura sans doute l'occasion de l'exposer plus en détails et de le faire directement.
La seconde innovation que nous proposons a un caractère plus général. La Communauté et ses Etats Membres sont des corps politiques distincts, ayant l'une et les autres, des organes propres et donc des ressources propres. L'une et les autres puisent à la même source, c'est-à-dire aux taxes payées par les citoyens, qui sont à la fois citoyens de leur Etat et de la Communauté.
Pour cette raison, nous proposons que le Parlement, représentant les citoyens de la Communauté, examine avec la Commission, pendant la première année suivant chaque élection, si et à quelles conditions il convient de modifier la répartition des devoirs et des ressources financières entre les Etats membres et la Communauté pour les cinq années suivantes et adopte un projet de déclaration commune relatif aux besoins en moyens de financement qui soit un véritable programme politique et financier pour les cinq années suivantes.
Comme nous sommes actuellement à la troisième année, nous pensons que cette pratique pourrait être introduite tout de suite, du moins pour la période qui reste à couvrir avant les prochaines élections européennes. De cette manière on saurait, de manière tout à fait démocratique, quelles masses de ressources fiscales devraient être transférées pour un certain temps, du niveau national au niveau communautaire ou vice-versa et il n'y a aurait plus de risque - craint par nous autant que par le Conseil et par certains gouvernement - que l'autonomie financière de la Communauté ne dégénère en une irresponsabilité financière de la Communauté elle-même. Il faut encore voir dans quelle institution réside l'élément d'irresponsabilité.
A l'occasion de la dernière et énnième crise entre le Conseil et le Parlement en matière de budget, un Chef de gouvernement a déclaré que se sont les gouvernements qui décident des recettes de la Communauté. Il s'est lourdement trompé. Pour tout le budget de la Communauté, donc pour les recettes et les dépenses, c'est le Parlement qui a le dernier mot, sauf pour les dépenses dites obligatoires. Il suffit de lire les Traités, et qui fait partie depuis des années de la Commission, c'est-à-dire de l'organe garant des Traités, doit bien le savoir.
Nous devons mettre fin à cette agressivité qui refait surface chaque fin d'année entre nous qui pensons que la Communauté en fait trop peu et mai et le Conseil qui estime qu'il en fait déjà trop. Nous n'en sortirons que si l'on introduit, comme nous le proposons, la possibilité de solutions pluriannuelles, démocratiquement préparées et adoptées, de politiques à appliquer, donc de ressources à répartir. La question des ressources propres mériterait, Monsieur le Président, que je l'analyse plus en profondeur mais, parmi les absurdités au milieu desquelles nous vivons, il y a aussi celle-là, à savoir qu'un débat aussi important doit se dérouler en une heure et demie seulement, et c'est pourquoi je m'arrête ici.
Monsieur le Président, j'aimerais rappeler votre attention sur le fait que le commissaire Tugendhat, tout comme plusieurs autres collègues, ont parlé de future discussion. Il n'y aura pas de future discussion, mais uniquement de dépôt et le vote d'amendements.
A cet égard je voudrais demander à la présidence, également au nom du président Lange, de fixer clairement les délais avant lesquels les amendements doivent être déposés de manière à permettre à la commission des budgets de les examiner et d'adopter une position réfléchie en faveur ou contre ceux-ci, en évitant ainsi l'obligation pénible d'improviser au cours de la prochaine session l'avis de la commission sur tel ou tel amendement. De nombreux groupes déclarent n'avoir pas encore réfléchi à ce problème. je m'en étonne: voici un an que nous travaillons dessus; une succession de documents provisoires, semi-provisoires, quasi définitifs ont défilé depuis pas mal de temps, et le problème aurait donc pu déjà être réglé depuis bien longtemps.
En ce qui concerne les interventions précédentes, je ne reviendrai pas sur les déclarations de ceux qui, défavorables au développement même de la Communauté, sont naturellement opposés à toute possibilité et toute perspective d'augmentation des ressources. Les raisons qui motivent cette opposition sont d'ordre politique et sortent par conséquent du cadre du budget. Si ces gens là sont majoritaires au Parlement, une résolution du type de celle qui est présentée ne passera pas; pour qu'elle soit acceptée il faut que ces opposants représentent une minorité. Je n'ai pas d'arguments particuliers à ajouter.
En revanche, mes observations porteront sur ceux qui se sont déclarés favorables au développement de la Communauté. Je tiens essentiellement à faire quelques considérations à propos des déclarations du commissaire Tugendhat. Si j'étais caricaturiste, je dessinerais le commissaire en train de gesticuler autour d'une tortue en l'exortant: »pour l'amour du ciel, ralentis, ne te précipite pas; soit prudente, ne cours pas le risque de faire les choses trop rapidement! . Notre Communauté met des mois, des mois et des années pour effectuer la plus simple des opérations. Vous savez très bien, Monsieur Tugendhat, que si nous ne voulons pas nous retrouver, dans un an ou deux, dans la même situation que cette année, il faut commencer dès à présent à soumettre des propositions pour les ressources propres parce que ce problème nécessite un certain temps de discussion, d'élaboration au sein du Conseil, d'approbation par les Parlements nationaux. Il n'y a pas une minute à perdre.
Vous avez évoqué, Monsieur le Commissaire, les grandes difficultés que suscite le passage du versement du produit de la TVA selon la méthode statistique au versement selon la méthode reposant sur la déclaration du contribuable. Deux pays appliquent déjà le système des déclarations du contribuable sans aucun problème. Vous ne l'ignorez pas car seule l'opposition de la Belgique, derrière laquelle se sont retranchés tous les autres Etats, a fait tant et si bien que ce système n'a pas été introduit depuis le début. Alors il a été dit qu'à compter du il, janvier 1985 tous les Etats devront effectuer le versement sur la base des déclarations des contribuables. Quelle a été l'attitude de la Commission dans cette perspective? La Commission s'est assoupie et à présent elle nous déclare qu'elle rencontre des difficultés et des complications. Je ne comprends pas pourquoi les difficultés qui ont été aplanies au Danemark et en Irlande, ne pouvaient pas être surmontées dans les autres pays qui au fond étaient prêts à le f
air il y a cinq ou six ans.
Si la Communauté doit se développer, elle doit en avoir la possibilité. C'est en ces termes que se pose notre revendication. Si elle n'en a pas besoin, elle n'utilisera pas cette faculté. Nous ne voulions pas en effet donner l'impression de demander la suspension immédiate du 1 %, simplement parce que cette Assemblée, dans un accès de folle, estime devoir proposer des dépenses considérables. Nous avons. déclaré qu'il faut introduire une méthode d'élaboration, de mise au point pour laquelle il faut procéder parallèlement par »blocs , qui évidemment portent sur plusieurs années. Voici pourquoi nous avons parlé de périodes législatives pendant lesquelles la Communauté doit s'engager à affronter ces problèmes au cours de cinq probables années et pourquoi elle aura par conséquent besoin de ces disponibilités financières, de manière à ce que tous les Etats, tous les Parlements nationaux, les gouvernements, la Commission, le Parlement européen sachent comment nous progressons. Les débats budgétaires se transformero
nt aussi en débats d'arbitrage, tout le monde saura enfin quelle est la politique générale de la Communauté.
Voici l'unique moyen de sortir de ce raisonnement sophiste qui consiste à dire: »tant qu'il n'existe pas de politique, il est impossible de parler de nouvelles ressources . Pendant combien de temps avons-nous entendu dire que le Parlement ne pouvait pas être élu parce qu'il n'avait pas de pouvoirs et que le Parlement ne pouvait pas s'octroyer de pouvoirs parce qu'il n'était pas élu. A présent nous répétons le même refrain: impossible d'obtenir davantage de ressources parce que les politiques n'existent pas. Il est toutefois impossible de poursuivre des politiques parce que les ressources font défaut. Il nous faut alors déclarer que d'autres politiques s'imposent, en expliquer les raisons, trouver un consensus et pour cela doter la Communauté d'autres ressources.
Pour ce faire, il est impossible de recourir chaque fois à une procédure extrêmement compliquée. Nous devons en un certain sens offrir des possibilités et nous assurer de pouvoir les mettre convenablement en oeuvre. C'est la raison pour laquelle, nous avons d'entrée annoncé, l'abolition de ce »plafond d'un pour cent. Certains collègues qui avaient lu très attentivement le rapport, ont objecté: »vous n'avez pas tenu compte de la nécessité de mécanismes correcteurs; il faut donc revenir au système proposé par M. Lange . Je voudrais rappeler votre attention sur le fait que le chapitre concernant les mécanismes correcteurs, élaboré par notre collègue Arndt, constitue l'application et la mise au point du mécanisme nécessaire présenté par M. Lange dans le cadre d'un certain système fiscal européen que nous voulons construire et qui de toute évidence, ne résoudra pas tous les problèmes. Il s'agit, somme toute, d'un antidote. Il convient nécessairement de réformer complètement les dépenses qui ne sont pas concentré
es uniquement sur une politique, mais ce n'est pas le rôle d'un rapport sur les nouvelles ressources de la Communauté: notre rôle se limite uniquement à en soumettre la nécessité et c'est ce que nous avons fait.
En ce qui concerne la politique en matière d'emprunts, nous
indiquons dans notre rapport - peut être pas très explicitement mais suffisamment clairement - que la politique en matière d'investissements et de développement ne doit pas consister uniquement à faire des emprunts pour ensuite octroyer des prêts, comme cl est le cas actuellement. Cette politique doit être appliquée aux investissements et au développement et non pas à la dépense courante, non pas pour couvrir les dettes contractées à cette fin.
Plusieurs collègues ont déclaré qu'à la longue le système peut aboutir à ce résultat. Un collègue s'est notamment déclaré contre l'abolition du 1 %, pour arriver ensuite au plafond indiqué dans le rapport M. Dougall. Il est impossible de vouloir deux choses à la fois; il faut trancher en faveur de l'une ou l'autre proposition. Nous sommes conscients du fait que, parmi les exigences évoquées dans ce rapport, certaines demanderont des années pour leur réalisation. Quand le commissaire Tugendhat nous déclare: »nous ne pouvons indiquer aucune date , nous voudrions savoir quand la Commission entend entreprendre le travail et combien de temps approximativement elle pense y consacrer.
Souvenons-nous qu'un lord britannique disait qu'à la longue nous serons tous morts si nous n'entreprenons pas une action dès à présent.
Le commissaire Tugendhat a déclaré justement qu'il était impossible de donner maintenant une réponse à tous ces problèmes. J'avais pourtant précisé que je ne souhaitais pas une réponse immédiate de la Commission. En effet, la nouvelle Commission est installée depuis quelques semaines et ne peut certes pas avoir pu discuter ces problèmes. Puisqu'en même temps la Commission a déclaré ne pas pouvoir discuter de tous les dossiers et que les opinions divergent, je lui ferai cette fois-ci une proposition très claire que je soumets à titre personnel, en espérant la prochaine fois pouvoir la lui soumettre au nom de la commission parlementaire et recevoir l'approbation du Parlement. Bien: la Commission entreprendra certainement l'étude de notre document, le document Mc Dougall, les idées de ses propres membres et commencera à élaborer diverses choses. Evidemment vous ne serez pas d'accord avec nous sur bien des points. Nous souhaiterions toutefois qu'au cours de votre réflexion, vous verriez en discuter avec nous: to
ut d'abord au sein de la commission des budgets, et ensuite également devant le Parlement pour l'informer de temps en temps de l'état de vos réflexions, pour lui communiquer votre vision des problèmes, vos suggestions quant à la forme que doivent revêtir nos résolutions, ainsi que vos propositions de changement et ainsi de suite. Faites participer le Parlement à ce processus d'élaboration que vous devez effectuer, mais ne vous contentez pas de discuter entre vous clandestinement, puis pratiquement uniquement avec le COREPER, c'est-à-dire en ne tenant compte que des exigences nationales, au lieu de venir en débattre avec la commission parlementaire et le Parlement lui-même! Ne recommencez pas ce que vous avez fait dans l'affaire du règlement sur la réforme du statut du personnel, un document établi par vos soins, par cette même Commission, dont le COREPER a discuté avant même que vous ne procédiez à son examen! Nous souhaiterions que ce document qui a reçu notre approbation soit traité différemment: commencez
à en discuter avec nous et que cet exemple serve de base à tous les débats que nous aurons avec vous. Je suis persuadé qu'à la fin - car je ne doute pas de la volonté de la construction européenne qui anime la Commission nous pourrons de cette manière préciser davantage nos idées et formuler notre accord et que vous aurez ainsi la sensation de profiter d'un appui bien plus large que celui auquel vous êtes habitués jusqu'à présent.
C'est ainsi que je conclurai en recommandant à tous mes collègues conscient de la nécessité de certains amendements, même si je n'en ai qu'un en mémoire, celui auquel Visentini a déjà fait allusion, à savoir alléger et améliorer le processus décisionnel final, un problème qui mérite d'être pris sérieusement en considération - je voudrais - disais-je - recommander à mes collègues de limiter au maximum le nombre des amendements aux plus essentiels pour éviter de sombrer dans une marée de modifications. Je tiens a rappeler que ce texte est le fruit d'une année de travail et qu'il représente un projet auquel ont participé des hommes provenant de divers horizons, apportant ainsi des points de vue différents. En tant que tel il représente déjà une base d'accord suffisamment large.
