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Archivio PE
Parlamento Europeo - 13 settembre 1991
Textes adoptés par le Parlement Européen le 13.9.91

1. Liberté de circulation et sécurité dans la Communauté

Résolution sur la liberté de circulation des personnes et la sécurité dans la Communauté européenne

2. Année communautaire de l'énergie

Résolution sur la proclamation de 1994 Année communautaire de l'énergie

3. Résolution de décharge pour l'exercice 1988

Résolution sur les mesures prises par les Institutions pour donner suite aux observations accompagnant la décision de décharge pour l'exercice 1988

4. Fourniture de produits agricoles à l'Albanie *

Proposition de règlement COM(91) 309 du Conseil concernant une action d'urgence pour la fourniture de certains produits agricoles à l'Albanie

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement relatif à une action d'urgence pour la fourniture de certains produits agricoles à l'Albanie

5. Résolution sur le Centre commun de recherche (CCR)

6. Rayonnemnets ionisants et transfert de déchets radioactifs *

Proposition de directive COM(90) 328 du Conseil modifiant la directive 80/836/EURATOM fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants en ce qui concerne l'autorisation préalable de transfert de déchets radioactifs

Résolution législative

7. Instrument financier pour l'environnement (LIFE) *

Proposition de règlement COM(91) 28 portant création d'un instrument financier pour l'environnement (LIFE)

Résolution

8. Commerce des oiseaux exotiques

Résolution sur le commerce des oiseaux exotiques

 
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