1. INDUSTRIE TEXTILE 1
RSOLUTION A3-257/91
sur la restructuration de l'industrie des textiles et de l'habillement dans la Communauté 1
(Rapport: Cravinho)
2. POLITIQUE SPATIALE EUROPEENNE 10
RESOLUTION A3-265/91 10
sur la politique spatiale européenne 10
(Rapport: Rovsing)
3. SIX DE BIRMINGHAM 13
RESOLUTION A3-252/91 13
sur les six inculpés de Birmingham .13
(Rapport: Bontempi)
4. DIGNITE DES FEMMES ET DES HOMMES AU TRAVAIL 16
PROJET DE RECOMMANDATION C(91)1397 16
Projet de recommandation de la Commission sur la protection de la dignité des femmes et des hommes au travail 16
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-264/91 29 (Rapport: Crawley)
5. VINS * 30
PROPOSITION DE REGLEMENT I COM(90) 554 : approuvée 30
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-246/91 30
portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement portant deuxième modification du règlement (CEE) no 823/87 établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées 30
PROPOSITION DE REGLEMENT II COM(90) 554 31
Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 358/79 du Conseil relatif aux vins mousseux produits dans la Communauté 31
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-246/91 32
portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement modifiant le règlement (CEE) no 358/79 du Conseil relatif aux vins mousseux produits dans la Communauté 32
(Rapport: Fantuzzi)
6. APPLICATION DE L'ARTICLE 85 PARAGRAPHE 3 DU TRAITE AUX COMPAGNIES
MARITIMES * 33
PROPOSITION DE REGLEMENT COM(90) 0260 33
Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'application de l'article 85 paragraphe 3 du traité à certaines catégories d'accords, de décisions et de pratiques concertées entre compagnies maritimes 33
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-236/91 41
portant avis du Parlement européen sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'application de l'article 85 paragraphe 3 du traité à certaines catégories d'accords, de décisions et de pratiques concertées entre compagnies maritimes 41
(Rapport: Joanny)
