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Parlamento Europeo - 23 ottobre 1991
Textes adoptés le 23-10-91

1. IDENTIFICATION DU LOT AUQUEL APPARTIENT UNE DENREE ALIMENTAIRE **I 1

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(91)297 - SYN 357 1

Proposition de directive du Conseil concernant une directive modifiant la directive 89/396/CEE relative aux mentions ou marques permettant d'identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire 1

2. R & D DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT STEP et EPOCH **I 2

PROPOSITION DE DECISION COM(91)93 - SYN 341: approuvée 2

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-258/91 2

(Procédure de coopération : première lecture) 2

portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une décision concernant la conclusion d'accords de coopération bilatérale entre la Communauté économique européenne, d'une part, et la République d'Islande et le Royaume de Suède, d'autre part, relatifs à la recherche et au développement dans le domaine de l'environnement : Science et technologie pour la protection de l'environnement (STEP) et Programme européen en matière de climatologie et de risques naturels (EPOCH) 2

(Rapporteur : La Pergola)

3. PROGRAMME STEP **I 3

PROPOSITION DE DECISION COM(91)94 - SYN 334: approuvée 3

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-259/91 3

(Procédure de coopération : première lecture) 3

portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une décision concernant la conclusion d'accords de coopération bilatérale entre les Communautés européennes et la République d'Autriche, la République de Finlande et le Royaume de Norvège relatifs au programme science et technologie pour la protection de l'environnement (STEP) 3

(Rapporteur : La Pergola)

4. COMITE DES ASSURANCES **II 4

DECISION A3-260/91 4

(Procédure de coopération: deuxième lecture) 4

(Rapporteur : van Raay)

5. RESEAU OUVERT POUR LIGNES LOUEES **I 5

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(91)30 - SYN 328 5

Proposition de directive du Conseil concernant l'application de la fourniture d'un réseau ouvert aux lignes louées 5

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-255/91 13

(Procédure de coopération: première lecture) 13

(Rapporteur : Read)

 
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