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Archivio PE
Parlamento Europeo - 21 novembre 1991
Textes adoptés le 21.11.91

1.Sauver la planète

Résolution sur le document "Sauver la planète" (B3-1809/91)

2.Situation au Zaïre

Résolution sur la situation au Zaïre (remplace les B3-1805, 1837, 1846, 1864, 1872 et 1874/91)

3.Situation à Madagascar

Résolution sur la situation à Madagascar (remplace les B3-1843, 1847, 1854, 1867, 1869 et 1873/91)

4.Droits de l'homme

a)Résolution sur les massacres à Timor-Est (remplace les B3-1798, 1806, 1816, 1822, 1836, 1842 et 1861/91

b)Résolution sur la situation humanitaire en Irak (remplace les B3-1820, 1855, 1871 et 1875/91)

c)Résolution sur le rapatriement forcé au Vietnam des "Boat People" (réfugiés de la mer) (remplace les B3-1795, 1835 et 1858/91)

d)Résolution sur la persistance de la crise à Haïti (B3-1844/91)

e)Résolution sur les prisonniers politiques du Laos (B3-1878/91)

f)Résolution sur la libération de tous les prisonniers politiques au Maroc (B3-1829/91)

g)Résolution sur la situation dramatique des Juifs en Syrie (B3-1796/91)

5.Catastrophes naturelles

a)Résolution sur le déferlement du cyclone Thelma sur les Philippines (remplace les B3-1807, 1814 et 1863/91)

b)Résolution sur les intempéries en Italie (B3-1838/91)

c)Résolution sur un programme d'aide urgente au Surinam (B3-1808/91)

6.Répercussions sur l'environnement des projets réalisés dans les Etats membres

Résolution sur les incidences environnementales de projets réalisés dans les Etats membres (B3-1779/91)

7.Label écologique *

Proposition de règlement du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique (COM(91)37)

8.Charte sociale

Résolution sur la Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs, le programme d'action sociale et la Conférence intergouvernementale sur l'Union politique (remplace les B3-1881, 1884 et 1887/91)

9.Rôle institutionnel du Comité économique et social - citoyenneté communautaire

a)Résolution sur le rôle institutionnel du Comité économique et social (A3-237/91)

b)Résolution sur la citoyenneté de l'Union (A3-300/91)

10.Libre circulation des footballeurs professionnels

Résolution sur la libre circulation des footballeurs professionnels (B3-1784/91)

11.Programmes communautaires de R & D technologique

Résolution sur la proposition de législation sur des programmes communautaires de recherche et de développement technologique tendant à mettre en question le pouvoir de l'autorité budgétaire dans ce secteur (B3-1880/91)

12.Conférence intergouvernementale sur l'Union politique

Résolution sur le projet de traité sur l'Union politique et l'Union économique et monétaire (B3-1778/91/rév.)

 
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