1. CONSTITUTION D'UNE COMMISSION TEMPORAIRE

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1

DECISION B3-165/92 . . . . . . . . . . . . 1

sur la constitution et la composition d'une

commission temporaire . . . . . . . . . 1

2. ACCORD DE COOPERATION CEE - COST DANS LE

DOMAINE DU PROGRAMME "BRIDGE" **II

DECISION A3-011/92

(Procédure de coopération: deuxième lecture)

concernant la position commune arrêtée par le

Conseil en vue de l'adoption

d'une décision concernant la conclusion d'un

accord de coopération

multilatéral "Communauté-COST" entre la

Communauté économique européenne

et des Etats tiers membres de COST relatif à

cinq actions concertées des recherches dans le

domaine de la biotechnologie (programme BRIDGE)

(Rapporteur: Desama)

3. ACCORD DE COOPERATION CEE - COST DANS LE DOMAINE

DU PROGRAMME "FLAIR" **II . . . . . . . . 3

DECISION A3-012/92 . . . . . . . . . . . . 3

(Procédure de coopération: deuxième lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

décision concernant la conclusion d'un

accord de coopération multilatéral

"Communauté-COST" entre la Communauté

économique européenne et des Etats tiers

membres de COST relatif à onze actions

concertées dans le domaine de la science

et des technologies de l'alimentation

(programme "FLAIR") . . . . . . . . . . 3

(Rapporteur: Desama)

4. MASSES ET DIMENSIONS DES VEHICULES A

MOTEUR **II . . . . . . . . . . . . . 4

DECISION A3-42/92 . . . . . . . . . . . . 4

(Procédure de coopération : deuxième

lecture) . . . . . . . . . . . . . . . . 4

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

directive concernant les masses et

dimensions des véhicules à moteur de la

catégorie M1

(Rapporteur: Beazley)

5. VITRAGES DES VEHICULES A MOTEUR **II

DECISION A3-43/92 . . . . . . . . . . . 5

(Procédure de coopération : deuxième

lecture) . . . . . . . . . . . . . . . . 5

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

directive concernant les vitrages de

sécurité et les matériaux pour vitrages

des véhicules à moteur et de leurs

remorques . . . . . . . . . . . . . . . 5

(Rapporteur: Beazley)

6. PNEUMATIQUES DES VEHICULES A MOTEUR **II

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

DECISION A3-0044/92 . . . . . . . . . . . 6

(Procédure de coopération: deuxième lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

(Rapporteur: Beazley)

7. IDENTIFICATION DU LOT AUQUEL APPARTIENT

UNE DENREE ALIMENTAIRE **II . . . . . 7

DECISION A3-57/92 . . . . . . . . . . . . 7

(Procédure de coopération : deuxième

lecture) . . . . . . . . . . . . . . . . 7

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

directive modifiant la directive

89/396/CEE relative aux mentions ou

marques permettant d'identifier le lot

auquel appartient une denrée alimentaire

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7

(Rapporteur: Collins)

8. MISE SUR LE MARCHE DE CERTAINES

SUBSTANCES ET PREPARATIONS DANGEREUSES

**I

(procédure sans rapport: art. 116 du règlement)

PROPOSITION DE DIRECTIVE SEC(91) 1608/2 - C3-

429/91 - SYN 2005

proposition de directive du Conseil concernant

le rapprochement des dispositions législatives,

réglementaires et administratives des Etats

membres relatives à la limitation de la mise sur

le marché et de l'emploi de certaines substances

et préparations dangereuses

9. RECEPTION DES VEHICULES A MOTEUR **I

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(91)279 - C3-377/91

- SYN 360 . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Proposition de directive du conseil portant

modification de la directive 70/156/CEE

concernant le rapprochement des

législations des Etats membres relatives

à la réception des véhicules à moteur et

de leurs remorques . . . . . . . . . . . 9

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-018/92 . . . . . 10

(Procédure de coopération: première lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

(Rapporteur: Beazley)

10. TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS **I 11

PROPOSITION DE DIRECTIVE (SEC(91) 466 - C3-

380/91 - SYN 2004: approuvée . . . . . . 11

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-17/92 . . . . . 11

(Procédure de coopération : première

lecture) . . . . . . . . . . . . . . . . 11

portant avis du Parlement européen sur la

proposition de la Commission au Conseil

relative à une directive concernant le

rapprochement des législations des Etats

membres relatives aux tracteurs agricoles

ou forestiers à roues . . . . . . . . . 11

(Rapporteur: Beazley)

11. REVISION DES PERSPECTIVES FINANCIERES

POUR 1992 . . . . . . . . . . . . . . 12

RESOLUTION A3-61/92 . . . . . . . . . . . 12

portant accord du Parlement sur la révision

des Perspectives financières pour l'année

1992 . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

(Rapporteur: Cornelissen)

12. FONDS PROPRES DES ETABLISSEMENTS DE

CREDIT ** II . . . . . . . . . . . . . 18

DECISION A3-41/92 . . . . . . . . . . . . 18

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

directive modifiant la directive

89/299/CEE concernant les fonds propres

des établissements de crédit . . . . . . 18

(Rapporteur: Janssen van Raay)

13. LIMITEURS DE VITESSE SUR DES VEHICULES

A MOTEUR **II . . . . . . . . . . . . . . 19

DECISION A3-019/92 . . . . . . . . . . . . 19

(Procédure de coopération: deuxième lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

directive relative aux dispositifs

limiteurs de vitesse ou à des systèmes de

limitation de vitesse similaires montés

sur certaines catégories de véhicules à

moteur . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

(Rapporteur: Barton)

14. MEDICAMENTS A USAGE HUMAIN **II . . . 21

a) DECISION A3-034/92 . . . . . . . . . . 21

(Procédure de coopération: deuxième lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

directive concernant la distribution en

gros des médicaments à usage humain . . 21

(Rapporteur: Ceci)

b) DECISION A3-035/92 . . . . . . . . . . 22

(Procédure de coopération: deuxième lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

directive concernant la publicité faite à

l'égard des médicaments à usage humain . 22

(Rapporteur: Schleicher)

c) DECISION A3-036/92 . . . . . . . . . . 23

(Procédure de coopération: deuxième lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

directive concernant la classification en

matière de délivrance des médicaments à

usage humain . . . . . . . . . . . . . . 23

(Rapporteur: Ceci)

d) DECISION A3-037/92 . . . . . . . . . . 25

concernant la position commune arrêtée par

le Conseil en vue de l'adoption d'une

directive concernant l'étiquetage et la

notice des médicaments à usage humain . 25

(Rapporteur: Ceci)

15. PROGRAMMES DE R & D DANS LE DOMAINE DE

LA BIOTECHNOLOGIE **II . . . . . . . . 27

DECISION A3-052/92

(Procédure de coopération: deuxième lecture) 27

concernant la position commune arrêtée par le

Conseil en vue de

l'adoption d'une décision arrêtant un programme

spécifique de

recherche et de développement technologique dans

le domaine de

la biotechnologie (1990-1994)

(Rapporteur: Desama)

16. UNITES DE MESURE **I

PROPOSITION DE DIRECTIVE SEC(91) 1047 - C3-

285/91 - SYN 2003

Proposition de directive du Conseil concernant

le rapprochement des législations des Etats

membres relatives aux unités de mesure

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-382/91 . . . . . 30

(Procédure de coopération: première lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

portant avis du Parlement européen sur la

proposition de la Commission au Conseil

relative à une directive concernant le

rapprochement des législations des Etats

membres relatives aux unités de mesure . 30

(Rapporteur: Cassidy)

17. VEHICULES A MOTEUR DE LA CATEGORIE N **I

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(91) 238 - C3-

301/91 - SYN 347 . . . . . . . . . . . . 31

Proposition de directive du Conseil relative

aux saillies extérieures à l'avant de la

cloison postérieure de la cabine des

véhicules à moteur de catégorie N . . . 31

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-381/91 . . . . 32

(Procédure de coopération: première lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32

(Rapporteur: Braun-Moser)

18. MASSES ET DIMENSIONS DE VEHICULES A

MOTEUR ** I . . . . . . . . . . . . . 33

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(91) 239 - C3-

300/91 - SYN 348 . . . . . . . . . . . . 33

Proposition de directive du Conseil

concernant les masses et dimensions de

certaines catégories de véhicules à moteur

et de leurs remorques . . . . . . . . . 33

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-22/92

portant avis du Parlement européen sur la

proposition de la

Commission au Conseil relative à une directive

concernant les

masses et dimensions de certaines catégories de

véhicules à

moteur et de leurs remorques

(Rapporteur: Barton)

19. PRODUITS COSMETIQUES **I . . . . . . . 37

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(90) 488 - C3-

92/91 - SYN 307 . . . . . . . . . . . . 37

Proposition de directive du Conseil

modifiant pour la sixième fois la

directive 76/768/CEE concernant le

rapprochement des législations des Etats

membres relatives aux produits cosmétiques

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

(Rapporteur: Roth-Behrendt)

20. DROIT DE LOCATION ET DE PRET **I . . . 55

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(90)586 - C3-

068/91 - SYN 319 . . . . . . . . . . . . 55

Proposition de directive du Conseil relative

au droit de location et de prêt et à

certains droits voisins . . . . . . . . 55

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-049/92 . . . . . 64

(Procédure de coopération: première lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64

(Rapporteur: Anastassopoulos)

21. ASSURANCE DIRECTE AUTRE QUE L'ASSURANCE

SUR LA VIE **I . . . . . . . . . . . . 65

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(90) 348 - C3-

304/90 - SYN 291 . . . . . . . . . . . . 65

Proposition de troisième directive du

Conseil portant coordination des

dispositions législatives réglementaires

et administratives concernant l'assurance

directe autre que l'assurance sur la vie,

et modifiant les directives 73/239/CEE et

88/357/CEE . . . . . . . . . . . . . . . 65

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-048/92 . . . . . 83

(Procédure de coopération: première lecture)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83

(Rapporteur: De Gucht)