1. Corne d'Afrique

Résolution sur la situation précaire des

populations de la Corne de l'Afrique et la

guerre civile en Somalie (remplace les B3-122,

158, 160, 195, 208 et 214/92)

2. Afrique du Sud

Résolution sur l'Afrique du Sud (remplace les

B3-128, 175, 179, 190, 204 et 227/92)

3. El Salvador

Résolution sur les accords de paix au Salvador

(remplace les B3-123, 183, 191, 207, 216 et

228/92)

4. Situation de l'emploi dans les régions

tarnsfrontalières

Résolution sur l'avenir des emplois des régions

frontalières, liés au transit, dans la

perspective du grand marché de 1993 (remplace

les B3-114, 126, 148, 172 et 211/92)

5. Droits de l'homme

a) Résolution sur les droits de l'homme en

Haïti (remplace les B3-0163, 0184, 0187 et

0223/92)

b) Résolution sur les droits de l'homme en

Chine et au Tibet (remplace les B3-0132,

0139, 0169 et 0188/92)

c) Résolution sur le respect des droits de

l'homme au Guatemala (B3-0156/92)

d) Résolution (remplace les B3-131, 141, 145,

168, 212/92)

e) Résolution sur l'aide au Haut-Karabakh (B3-

155/92)

f) Résolution sur la situation au Zaïre

(remplace les B3-129 et 146/92)

6. Dounreay

Résolution sur Dounreay (B3-92/92)

7. GATT

Résolution sur l'Uruguay Round du Gatt (B3-

093/92)

8. Obtentions végétales *

Proposition de règlement du Conseil instituant

un régime de protection communautaire des

obtentions végétales (COM(90) 347 - C3-0303/90)

9. Participation de la Communauté à la CNUED -

Protection des forêts

a) Résolution sur la participation de la

Communauté européenne à la Conférence des

Nations unies sur l'environnement et le

développement (CNUED) (A3-363/91)

b) Résolution sur la nécessité d'édicter une

convention sur la protection des forêts (A3-

24/92)

10. Taxes sur l'alcool *

a) Proposition de directive du Conseil

concernant l'harmonisation de la structure

des droits d'accises sur les boissons

alcooliques et sur l'alcool contenu dans

d'autres produits (COM(90)432 - C3-392/90)

Résolution législative (A3-386/91)

b) Proposition modifée de directive du Conseil

relative à une directive concernant le

rapprochement des taux d'accises sur les

boissons alcooliques et sur l'alcool contenu

dans d'autres produits (COM(89)527 - C3-

27/90)