1. Tchernobyl

Résolution sur l'aide médicale, technique et

alimentaire d'urgence aux victimes de Tchernobyl

en Biélorussie, en Russie et en Ukraine (remplace

les B3-315, 328, 343, 355, 362, 370 et 378/92)

2. Référendum en Afrique du Sud

Résolution sur le référendum en Afrique du Sud

(B3-354/92)

3. Interrpution de grossesse en Irlande

Résolution sur l'affaire de l'avortement en

Irlande (remplace les B3-359, 366, 384, 385, 387

et 404/92)

4. Droits de l'homme

a) Résolution sur l'aggravation des tensions au

Jammu-et-Cachemire (B3-0323)

b) Résolution sur l'assassinat de María Elena

Moyano à Villa El Salvador (Pérou) (B3-

311/92)

c) Résolution sur le sort des enfants abandonnés

en Colombie (remplace les B3-314, 352 et

368/92)

d) Résolution sur l'assassinat d'indigents et la

vente de leurs cadavres à la faculté de

médecine de Barranquilla (Colombie) (B3-

338/92)

e) Résolution sur la violation des droits de

l'homme en Iran (B3-317/92)

f) Résolution sur l'année 1992, les populations

indigènes et le cinquième centenaire (B3-

334/92)

g) Résolution sur l'appui aux démonstrations

pour la démocratie et la tolérance, contre le

racisme et la xénophobie (B3-333/92)

h) Résolution sur les violations des droits de

l'homme en Côte-d'Ivoire (remplace les B3-350

et 375/92)

5. Catastrophes

a) Résolution sur la catastrophe minière en

Turquie (remplace les B3-344, 351, 353, 363,

381, 390, 396 et 401/92)

b) Résolution sur les risques d'une catastrophe

dans la mer Baltique et la mer du Nord

(remplace les B3-348, 369 et 398/92)

c) Résolution sur l'épidémie de choléra en Amérique

latine (B3-342/92)

d) Résolution sur la catastrophe écologique

survenue dans une partie du district de

Santarem, au Portugal (B3-339/92)

e) Résolution sur la sécheresse catastrophique

en Grèce du nord (B3-391/92)

6. Contrôle des transferts de déchets **I

Résolution législative portant avis du Parlement

européen sur la proposition de la Commission au

Conseil relative à un règlement concernant la

surveillance et le contrôle des transferts de

déchets à l'intérieur, à l'entrée et à la sortie

de la Communauté (A3-301/91)

7. Peine de mort

Résolution sur la peine de mort (A3-62/92)

8. Politique énergétique commune

Résolution sur la politique énergétique commune (A3-94/92)

9. Aide humanitaire à la population kurde en Irak

Résolution sur la situation des Kurdes en Irak (remplace

les B3-301, 306, 307, 308, 309 et 321/92)

10. Marché des bananes dans le cadre du GATT

Résolution sur le marché des bananes dans le cadre du GATT

(remplace les B3-346, 414 et 416/rév./91)

11. Denrées alimentaires **I

Proposition de directive du Conseil concernant l'assistance

des Etats membres à la Commission et leur coopération en

matière d'examen scientifique des questions relatives aux

denrées alimentaires (COM(91) 16 - C3-201/91 - SYN 332)

Résolution législative (A3-97/92)

12. Situation dans l'ex-Yougoslavie

Résolution sur la situation sur le territoire de l'ex-

Yougoslavie (remplace les B3-405, 406, 407, 408, 409, 410

et 413/92)

13. Protection de la couche d'ozone

Résolution sur la protection de la couche d'ozone (A3-

268/92)

14. Clôture des comptes du Parlement pour 1991

Résolution sur la clôture des comptes du Parlement pour

l'exercice 1991 (dépenses administratives) (A3-70/92)

15. Accord CEE-Norvège/Suède dans le domaine de l'aviation

civile *

Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion

d'un accord entre la Communauté économique européenne, le

royaume de Norvège et le royaume de Suède dans le domaine

de l'aviation civile (COM(91) 299 - C3-400/91)

Résolution législative (A3-56/92)

16. Relations commerciales avec les pays tiers dans le domaine

de l'aviation *

Proposition de décision du Conseil instituant une procédure

de consultation et d'autorisation en ce qui concerne les

accords relatifs aux relations commerciales des Etats

membres avec les pays tiers dans le domaine de l'aviation

(COM(90) 17 - C3-97/90)

17. Contrôle technique des véhicules à moteur *

Proposition de directive du Conseil modifiant la directive

77/143/CEE concernant le rapprochement des législations des

Etats membres relatives au contrôle technique des véhicules

à moteur et de leurs remorques (dispositifs de freinage)

(COM(91) 243 - C3-298/91)

Résolution législative (A3-31/92)

18. Evolution socio-économique des régions

Résolution sur le quatrième rapport périodique sur la

situation et l'évolution socio-économiques des régions de

la Communauté: "Les régions dans les années 1990" (A3-

65/92)