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Archivio PE
Parlamento Europeo - 9 aprile 1992
S O M M A I R E 9.4.92
1. Kurdes de Turquie

Résolution sur la situation des Kurdes en Turquie (B3-

0488, 0493 et 0553/92)

2. Moyen-Orient

Résolution sur le processus de paix au Moyen-Orient (B3-

0487, 0495, 0499, 0517, 0556 et 0576/92)

3. Bosnie-Herzégovine

Résolution sur la situation en Bosnie-Herzégovine (B3-

0532/92)

4. Droits de l'homme

a) Résolution sur le Pérou (B3-0497, 0539, 0554, 0571 et

0572/92)

b) Résolution sur le retour à la démocratie à Haïti (B3-

0502/92)

c) Résolution sur les prochaines élections aux

Philippines (B3-0503, 0535 et 0562/92)

d) Résolution sur les résultats du référendum en Afrique

du Sud et le non-respect des droits de l'homme dans

ce pays (B3-0500, 0519, 0529, 0533 et 0561/92)

e) Résolution sur la nécessité d'une action

internationale contre le SLORC (B3-0486, 0537, 0563

et 0577/92)

f) Résolution sur le danger de réhabiliter les auteurs

de crimes de guerre et de crimes contre l'humanité en

Bulgarie (B3-0521/92)

g) Résolution sur les droits de l'homme au Malawi (B3-

0501 et 0538/92)

h) Résolution sur la crise au Kosovo (B3-0528/92)

i) Résolution sur le sort des enfants des rues au

Guatemala (B3-0527/92)

5. Catastrophes

a) Résolution sur la sécheresse au Portugal (B3-0504,

0530, 0534, 0540, 0547 et 0580/92)

b) Résolution sur la qualité des eaux de la Meuse (B3-

0541, 0546, 0551 et 0560/92)

c) Résolution sur le séisme d'Erzincan, en Turquie (B3-

0555/92)

d) Résolution sur la famine en Afrique et au Soudan (B3-

0489, 0494, 0518, 0545, 0557, 0559, 0570 et 0575/92)

6. Travail de nuit et du dimanche

a) Résolution sur le travail de nuit et la dénonciation

de la Convention no 89 de l'OIT (B3-0588/rév., 0589,

0590 et 0593/92)

b) Résolution sur le travail dominical et la levée de

l'interdiction du travail de nuit pour les femmes

(B3-0591/92)

7. Participation aux résultats de l'entreprise *

Proposition de recommandation du Conseil concernant la

promotion de la participation des salariés aux bénéfices

et aux résultats de l'entreprise (y compris la

participation au capital) (COM(91)0259 - C3-0365/91)

Résolution législative (A3-0136/92)

8. Recherche et développement technologique

Résolution sur la gestion, l'exploitation et l'évaluation

de l'activité communautaire de recherche et de

développement technologique (A3-0047/92)

9. Sécurité nucléaire

Résolutions sur la sécurité nucléaire dans les pays de

l'Europe centrale et orientale et de la Communauté des

Etats indépendants (B3-0581, 0582, 0584, 0586, 0587,

0594/92)

10. Politique budgétaire pour 1993

Résolution sur les orientations à retenir en vue de

l'établissement du budget pour 1993 (A3-0147/92)

 
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