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Parlamento Europeo - 9 luglio 1992
S O M M A I R E

1. Afrique du Sud

Résolution sur l'Afrique du Sud (B3-0984, B3-0989, B3-1001, B3-1018, B3-1053/92)

2. Famine en Afrique

Résolution sur la famine en Afrique (B3-0966, 0974, 0975, 1003, 1005, 1031, 1037 et 1050/92)

3. Bosnie-Herzégovine

Résolution sur la situation en Bosnie-Herzégovine (B3-0973, 1049/92)

4. Droits de l'homme

a)Résolution sur les condamnations à mort prononcées contre des ressortissants croates à Belgrade (B3-1047/92)

b) Résolution sur la situation des Touareg (B3-0967, B3-0999, B3-1010, B3-1039/92)

c) Résolution sur les droits de l'homme et le processus de démocratisation au Togo (B3-0976, 0988 et 1038/92)

d) Résolution sur la violation des droits de l'homme en Ethiopie (B3-1032 et 1042/92)

e) Résolution sur le Salvador (B3-0963/92)

f) Résolution sur la condamnation de jeunes Timorais (B3-1044/92)

g) Résolution sur l'emprisonnement illégal de M. Nour al-Din al-Atassi, ancien président et premier ministre de Syrie (B3-0961/92)

h) Résolution sur la situation des otages juifs au Liban (B3-1002/92)

5. Catastrophes

a) Résolution sur la chasse à la baleine en Norvège (B3-0964, 1008, 1030, 1043, 1051/92)

b) Résolution sur la nouvelle usine de retraitement de combustible nucléaire THORP à Sellafield (Sellafield II - Royaume-Uni) (B3-1009 et 1041)

c) Résolution sur l'octroi d'une aide d'urgence aux agriculteurs victimes de la sécheresse persistante dans la Communauté européenne (B3-0972, 0990, 0998 et 1028/92)

d) Résolution sur le barrage de la Narmada en Inde (B3-1012/92)

e) Résolution sur l'éboulement menaçant les populations de la vallée d'Alpago (Belluno - Italie) et l'intervention de la Communauté (B3-1014/92)

f) Résolution sur l'indemnisation des agriculteurs grecs pour les ravages causés par les récentes chutes de pluie (B3-1029/92)

6. Relations CE-Japon

Résolution sur les relations politiques entre la Communauté européenne et le Japon (A3-0160/92)

7. Coopération CEE-CEI - Aide aux Etats de l'ex-URSS

a)Résolution sur la coopération économique entre la Communauté européenne et la Communauté des Etats indépendants (A3-0220/92)

b) Résolution sur l'aide d'urgence aux nouveaux Etats indépendants issus de l'ex-Union soviétique (A3-0219/92)

8. Relations CE - Hong-Kong

Résolution sur les relations économiques et commerciales entre la Communauté européenne et Hong Kong (A3-0198/92)

9. Accord de coopération CEE-Saint-Marin *

Décision du Conseil (9541/91 - C3-0031/92)

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord d'union douanière et de coopération entre la Communauté économique européenne et la république de Saint-Marin (A3-0114/92)

10. Aide économique à la Croatie et à la Slovénie *

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 3906/89 en vue de l'extension de l'aide économique à la Croatie et à la Slovénie (COM(92)0156 - C3-0192/92)

Résolution législative (A3-0232/92)

11. Barrages routiers en France

Résolution sur les conséquences des barrages routiers en France (B3-1027, 1054, 1055 et 1058/92)

12. Achèvement du marché intérieur

Résolution sur l'achèvement du marché intérieur (A3-0251/92)

13. Dimension sociale du marché intérieur

Résolution sur la dimension sociale du marché intérieur (B3-0951, B3-0952, B3-0955/92)

14. Résultats de la CNUED

Résolution sur les résultats de la CNUED (B3-0930/92)

15. Conséquences de l'expiration du Traité CECA

Résolution sur les conséquences budgétaires et financières de l'Avenir du Traité CECA (A3-0248/92)

16. Aides à la construction navale *

Proposition de directive du Conseil portant modification de la septième directive du Conseil du 21 décembre 1990 concernant les aides à la construction navale (C3-0238/92 - SEC(92)0991)

Résolution législative (A3-0250/92)

 
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