1.Concentration des médias

RESOLUTION A3-0153/92/corr.

Résolution sur la concentration des médias et le pluralisme des opinions 1

(rapport: Fayot/Schinzel)

2.Droits des handicapés mentaux

RESOLUTION A3-0231/92

Résolution sur les droits des handicapés mentaux

(rapport: Schmidbauer)

3.Fonds structurels

RESOLUTION A3-0191/92

Résolution sur la gestion budgétaire des Fonds structurels dans le cadre de la réforme : évaluations et perspectives 14

(rapport: Lo Giudice)

4.Projet de budget rectificatif et supplémentaire no 3/92 et révisions des perspectives financières no 4/92 - Action d'urgence en faveur de l'ex-Yougoslavie * 17

a) projet de budget rectificatif et supplémentaire no 3 pour l'exercice 1992 (C3-0349/92) 17

RESOLUTION A3-0261/92

Résolution sur le projet de budget rectificatif et supplémentaire no 3/92 et sur la révision des Perspectives financières no 4/92 24

(rapport: Cornelissen)

b)PROPOSITION DE REGLEMENT (COM(92)0357 - C3-0331/92) *

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0262/92

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement concernant une action d'urgence pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux populations victimes du conflit en ex-Yougoslavie. 28

(rapport: Cornelissen)

5.Relations économiques et commerciales avec la Hongrie et la Pologne *** 29

a) DECISION A3-0257/92

Décision sur la conclusion d'un accord d'association entre la Communauté économique européenne et la République de Hongrie 29

(rapport: Habsburg)

b)DECISION A3-0258/92

Décision sur la conclusion d'un accord d'association entre la Communauté économique européenne et la République de Pologne 30

(rapport: Gawronski)

6.Code des douanes communautaire

DECISION A3-0267/92

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'un règlement établissant le Code des douanes

communautaires

(rapport: Inglewood)

7.Situation en Somalie

Résolution sur la situation en Somalie

8.Fonds structurels

RESOLUTION A3-0252/92

Résolution sur le rapport annuel de la Commission sur la mise en oeuvre de la réforme des fonds structurels (1990) 35

(rapport:Brito)

9. Aménagement du territoire

RESOLUTION A3-0253/92

Résolution sur une politique communautaire d'aménagement du territoire: Europe 2000 46

(rapport: Maibaum)

10.Rejet d'hydrocarbures

RESOLUTION A3-0144/92

Résolution sur les atteintes à l'environnement dues aux rejets d'hydrocarbures par les navires 53

(rapport: Bertens)