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Parlamento Europeo - 17 settembre 1992
S O M M A I R E

1. Rostock 1

RESOLUTION B3-1147, 1151, 1167 et 1178/92 1

Résolution sur les émeutes de Rostock-Lichtenhagen et dans d'autres villes des nouveaux Länder 1

2. Afrique du Sud 3

RESOLUTION B3-1160, 1174, 1205, 1217, 1242 et 1245/92 3

Résolution sur la recrudescence de la violence en Afrique du Sud 3

3. Suppression des billets Interrail 5

RESOLUTION B3-1177, 1218, 1219, 1253, 1255 et 1258/92 5

Résolution sur les propositions relatives à la suppression du système "Interrail" 5

4. Droits de l'homme 7

a) RESOLUTION B3-1159/92 7

Résolution sur les soldats de l'ancienne Union soviétique détenus en Afghanistan 7

b) RESOLUTION B3-1155/92 8

Résolution sur les violations répétées des droits de l'homme au Malawi et l'expulsion du Père Leahy, prêtre irlandais 8

c) RESOLUTION B3-1256/92 9

sur la situation en Irak 9

d) RESOLUTION B3-1208 et B3-1248/92 10

Résolution sur la situation des droits de l'homme en Turquie 10

e) RESOLUTION B3-1216/92 12

Résolution sur la mort de plusieurs journalistes en Turquie 12

f) RESOLUTION B3-1169 et 1252/92 13

Résolution sur les droits de l'homme au Bangladesh 13

g) RESOLUTION B3-1176 et 1226/92 14

Résolution sur la situation des droits de l'homme au Viêt-nam et le sort réservé à cinq dignitaires de l'Eglise bouddhique unifiée du Viêt-nam (EBUVN) 14

h) RESOLUTION B3-1241/92 15

Résolution sur les droits de l'homme en Iran 15

5.Catastrophes 16

a)RESOLUTION B3-1156, 1162, 1170 et 1210/92 16

Résolution sur l'octroi d'une aide d'urgence au Nicaragua 16

b)RESOLUTION B3-1157 et 1202/92 17

Résolution sur la destruction des forêts en Grèce à cause des incendies 17

c)RESOLUTION B3-1158/92 19

Résolution sur le bilan des incendies de l'été écoulé et les mesures à prendre d'urgence dans le cadre des objectifs du règlement relatif à la protection des forêts de la Communauté contre les incendies 19

d)RESOLUTION B3-1212/92 20

Résolution sur les incendies de forêts dans la Communauté valencienne et à Cadix (Espagne) ainsi qu'à Athènes (Grèce) et en Ligurie (Italie) 20

e)RESOLUTION B3-1221/92 21

Résolution sur les incendies de forêt en Corse 21

September 17, 1992

6.Sûreté des installations nucléaires 22

RESOLUTION A3-0227/92 22

Résolution sur la sûreté des installations nucléaires dans les Etats membres de la Communauté européenne 22

(rapport: Adam)

7.Défi technologique moderne 28

RESOLUTION A3-0240/92 28

Résolution sur la réponse de l'Europe au défi technologique moderne 28

(rapport: Mayer)

8. Information du Parlement en matière scientifique et technologique 34

RESOLUTION A3-0246/92 34

Résolution sur l'amélioration des moyens d'information du Parlement européen en matière scientifique et technologique 34

(rapport: Hervé)

9. Programme TIDE 37

RESOLUTION A3-0247/92 37

Résolution sur le programme TIDE 37

(rapport: Sanz Fernandez)

10.Situation du secteur douanier privé 39

RESOLUTION B3-1122, 1125 et 1131/92 39

Résolution commune sur le marché intérieur et la situation du secteur douanier privé 39

11. Relations économiques et commerciales avec la Hongrie et la Pologne 41

a)RESOLUTION A3-0234/92 41

Résolution sur une aide visant à permettre à la Hongrie de faire face à sa dette 41

(rapport: De Clercq)

b)RESOLUTION A3-0235/92 45

Résolution sur les relations économiques et commerciales entre la Communauté européenne et la Pologne 45

(rapport: Stavrou)

12.Accord avec l'Albanie concernant le commerce et la coopération commerciale et économique * 49

a)PROPOSITION DE DECISION COM(92)0178 - 5915/92 - C3-0226/92 49

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0266/92 49

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur une proposition de la Commission au Conseil relative à une décision concernant la conclusion de l'accord de coopération commerciale et économique entre la Communauté économique européenne et la République d'Albanie 49

(rapport: Marck)

b)PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0361 - C3-0351/92 50

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0263/92 50

(rapport: Cornelissen)

13.Conférence d'Helsinki 51

RESOLUTION B3-1113, 1114 et 1116/92 51

sur la déclaration sur le Sommet d'Helsinki II 51

14.Relations économiques et commerciales avec les Etats-Unis 53

RESOLUTION A3-0259/92 53

Résolution sur les relations économiques et commerciales entre la Communauté européenne et les Etats-Unis 53

(rapport: Peijs)

15.Exportation d'armes et industrie d'armement 58

RESOLUTION A3-0260/92 58

Résolution sur le rôle de la Communauté dans le contrôle des exportations d'armes et de l'industrie des armements 58

(rapport: Ford)

16.Sécurité et santé des travailleuses enceintes 66

RESOLUTION COMMUNE B3-1117, 1130, 1133 et 1138 66

Résolution sur la protection des femmes enceintes au travail 66

17.Relations avec les Etats de la CEI 68

RESOLUTION B3-1261/92 68

Résolution sur les relations avec la CEI 68

 
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