1. Extension du conflit yougoslave . . . . . . . . . . . . 1
RESOLUTION B3-1570, 1577, 1582, 1594, 1597 et 1620/92 1
Résolution sur l'extension du conflit dans l'ex-Yougoslavie 1
2. Charbon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
RESOLUTION B3-1527 et 1566/92. . . . . . . . . . . . 4
Résolution sur le plan de fermeture de mines de charbon au Royaume-Uni ainsi que sur la politique charbonnière et la stratégie énergétique dans la Communauté européenne 4
3. Suppression de l'EAS à Athènes. . . . . . . . . . . . . 6
RESOLUTION B3-1578/92. . . . . . . . . . . . . . . . 6
Résolution sur la liquidation de la Compagnie des transports urbains (EAS) à Athènes et le licenciement de 8.000 employés 6
4. Angola. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
RESOLUTION B3-1572, 1587, 1592, 1595, 1606, 1614 et 1626/92 7
Résolution sur la situation en Angola. . . . . . . . 7
5. Droits de l'homme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
a) RESOLUTION B3-1574/92 . . . . . . . . . . . . . . 9
Résolution sur la situation des chiites en Irak. . . 9
b) RESOLUTION B3-1579/92 . . . . . . . . . . . . . . 10
Résolution sur la situation dans le Kurdistan irakien 10
c) RESOLUTION B3-1581, 1583 et 1599/92 . . . . . . . 11
Résolution sur les enfants des rues au Brésil. . . . 11
d) RESOLUTION B3-1625/92 . . . . . . . . . . . . . . 13
Résolution sur la situation des droits de l'homme au Tibet 13
e) RESOLUTION B3-1573/92 . . . . . . . . . . . . . . 14
Résolution sur la justice islamique. . . . . . . . . 14
f) RESOLUTION B3-1617/92 . . . . . . . . . . . . . . 15
Résolution sur la situation des droits de l'homme au Soudan 15
6. Droit d'auteur et droits voisins **I. . . . . . . . . . 16
PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0033 - C3-0189/92 - SYN 395 16
Proposition de directive du Conseil relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins 16
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0348/92. . . . . . . . . . 21
(Rapport Bru Puron)
7. Statistiques du transit et des entrepôts **I. . . . . . 22
PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0097 - C3-0209/92 - SYN 407 22
Proposition de règlement du Conseil relatif aux statistiques du transit et aux statistiques des entrepôts concernant les échanges de biens entre Etats membres 22
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0335/92. . . . . . . . . . 23
(Rapport Donnelly)
8. Libre circulation des personnes . . . . . . . . . . . . 24
RESOLUTION A3-0284/92. . . . . . . . . . . . . . . . 24
Résolution sur la suppression des contrôles aux frontières intracommunautaires et la libre circulation des personnes dans la Communauté 24
(Rapport Tsimas)
9. Accords de Schengen . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
RESOLUTION A3-0336/92. . . . . . . . . . . . . . . . 28
Résolution sur l'entrée en vigueur des conventions de Schengen 28
(Rapport Van Outrive)
10. Relations CEE-Turquie. . . . . . . . . . . . . . . . . 34
RESOLUTION A3-0193/92 . . . . . . . . . . . . . . . 34
Résolution sur les relations entre la Communauté européenne et la Turquie 34
(Rapport Dury)
11. Enregistrement et production des animaux * . . . . . . 42
a) PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0148 - C3-0231/92 42
Proposition de règlement du Conseil relatif à l'identification et à l'enregistrement des animaux 42
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0342/92 . . . . . . . . . 47
(Rapport Debatisse)
b) PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0192 - C3-0254/92 48
I. Proposition de directive du Conseil concernant la protection des animaux dans les élevages 48
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0339/92 . . . . . . . . . 52
II.PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0243 - C3-0295/92
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0339/92. . . . . . . . . . . . 53
Résolution législative portant avis du Parlement sur la proposition de laCommission relative à une directive concernant la conclusion du protocole d'amendements de la Convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages
(Rapport Simmonds)
12. Matières grasses * . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54
a) PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0347 - C3-0332/92 54
Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n· 1307/85 autorisant les Etats membres à accorder une aide à la consommation de beurre 54
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0341/92 . . . . . . . . . 55
(Rapport Lulling)
b) PROPOSITION DE REGLEMENT COM(91)0462 - C3-0062/92 56
Proposition de règlement du Conseil établissant des normes de commercialisation pour certaines matières grasses laitières et non laitières ainsi que pour les matières grasses composées de produits végétaux et animaux 56
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0290/92. . . . . . . . . 62
(Rapport Marck)
13. Relations économiques et commerciales CEE-Brésil * . . 63
a) PROPOSITION DE DECISION COM(92)0209 - 6952/92 - C3-0303/92) 63
Proposition de décision du Conseil portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une décision concernant la conclusion d'un Accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et la République fédérative du Brésil 63
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0311/92 . . . . . . . . . 63
(Rapport Porto)
b) RESOLUTION A3-0310/92. . . . . . . . . . . . . . 64
Résolution sur les relations économiques et commerciales entre la Communauté européenne et le Brésil 64
(Rapport Porto)
14. Résolution 661 du Conseil de Sécurité des Nations unies * 68
PROPOSITION DE REGLEMENT SEC(91)1363 - C3-0387/92 . 68
Proposition de règlement du Conseil interdisant de donner suite aux requêtes irakiennes relatives aux contrats et transactions affectés par la résolution 661 (1990) du Conseil de sécurité des Nations unies ainsi que par les résolutions s'y rapportant 68
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0354/92. . . . . . . . . . . . 68
(Rapport Perez Royo)
15. GATT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69
RESOLUTION B3-1507/92 . . . . . . . . . . . . . . . 69
Résolution sur l'état des négociations commerciales multilatérales de l'Uruguay Round du GATT 69
16. Transport de plutonium . . . . . . . . . . . . . . . . 72
RESOLUTION B3-1123, 1517, 1521 et 1522/92 . . . . . 72
Résolution sur le transport international de plutonium 72
