1. Catastrophe survenue au pétrolier "Braer"
RESOLUTION B3-0047, 0048, 0054, 0067, 0076, 0085 et 0095/93
Résolution sur la catastrophe survenue au pétrolier "Braer"
2. Angola
RESOLUTION B3-0046, 0075, 0078, 0081 et 0104/93
Résolution sur la situation en Angola
3. Irak
RESOLUTION B3-0045, 0055 et 0103/93
Résolution sur la situation en Irak
4. Chypre
RESOLUTION B3-0058, 0065 et 0069/93
Résolution sur Chypre
5. Droits de l'homme
RESOLUTION B3-0060, 0071 et 0079/93
Résolution sur la situation au Malawi
RESOLUTION B3-0053 et 0064/93
Résolution sur la situation en Somalie
RESOLUTION B3-0056, 0066 et 0082/93
Résolution sur la Guinée équatoriale
RESOLUTION B3-0063/93
Résolution sur les prochaines élections en Guinée
RESOLUTION B3-0077 et B3-0093/93
Résolution sur le Maroc
RESOLUTION B3-0049/93
Résolution sur l'Arménie
RESOLUTION B3-0094/93
Résolution sur le jugement de Xanana Gusmâo
RESOLUTION B3-0061/93
Résolution sur la liberté religieuse en Grèce et l'obligation de mentionner la religion sur la carte d'identité grecque
RESOLUTION B3-0087/93
Résolution sur la violation des droits de l'homme au Sierra Leone
RESOLUTION B3-0099/93
Résolution sur les droits de l'homme et la démocratisation à Madagascar
6. Expulsion de Palestiniens par Israël
RESOLUTION B3-0041, 0043, 0072 et 0102/93
Résolution sur l'expulsion de 415 Palestiniens des territoires occupés par Israël
7. TVA et transports de personnes *
PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0416 - C3-0440/92
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0427/92
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive modifiant la directive 77/388/CEE en ce qui concerne le régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux transports de personnes
(rapport: Harrison)
8. Situation dans l'ex-Yougoslavie
RESOLUTION B3-0034, 0036 et 0101/93
Résolution sur la situation en Bosnie-Herzégovine
9. Action de la Communauté dans le domaine culturel - Promotion du livre
RESOLUTION A3-0396/92
Résolution sur la communication de la Commission concernant les nouvelles perspectives pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel
(rapport: Barzanti)
RESOLUTION A3-0159/92
Résolution sur la promotion du livre et le développement de la lecture en Europe
(rapport: Larive)
10. Scolarisation des enfants d'immigrés
RESOLUTION A3-0399/92
Résolution sur la diversité culturelle et les problèmes de la formation scolaire des enfants d'immigrants dans la Communauté européenne
(rapport: Dührkop Dührkop)
