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PARLAMENTO EUROPEO - 22 gennaio 1993
S O M M A I R E

1. Guide de montagne

RESOLUTION A3-0385/92

Résolution sur l'harmonisation des conditions d'accès à la profession de guide de montagne et d'exercice de cette profession dans les Etats membres de la Communauté européenne

(rapport: Grund)

2. Balance de paiement

RESOLUTION A3-0006/93

Résolution sur le rapport de la Commission au Conseil concernant l'examen du mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des Etats membres - règlement (CEE) no 1969/88 du Conseil

(rapport: Beumer)

3. Stratégie de THD

RESOLUTION A3-0389/92

Résolution sur l'encouragement de la production audiovisuelle dans le contexte de la stratégie de télévision à haute définition

(rapport: Hoppenstedt)

4. Politiques structurelles communautaires

RESOLUTION A3-0402/92

Résolution sur les politiques structurelles communautaires: bilan et perspectives ("évaluation à mi-parcours")

(rapport: David)

RESOLUTION A3-0304/92

Résolution sur les régions atlantiques (Arc atlantique)

(rapport: Maher)

RESOLUTION A3-0300/92

Résolution sur les plans de reconversion régionale et sociale et les cadres communautaires d'appui concernant les zones de la République fédérale d'Allemagne incluses à l'objectif n· 2 30

(rapport: David)

RESOLUTION A3-0303/92

Résolution sur le quatrième rapport d'activité de la Commission des Communautés européennes sur les Programmes Intégrés Méditerranéens (PIM) en 1990 32

(rapport: Musso)

RESOLUTION A3-0277/92

Résolution sur la cohésion économique et sociale dans la perspective de l'achèvement du marché unique et de l'Union économique et monétaire

(rapport: Izquierdo Rojo)

5. Fonds structurels et écologie

RESOLUTION A3-0326/92

Résolution sur la prise en compte de considérations écologiques par les fonds structurels

(rapport: Ruiz Gimenez Aguilar)

6. Marché unique des services postaux

RESOLUTION A3-0393/92

Résolution sur le Livre vert sur le développement du marché unique des services postaux

(rapport: Simpson)

7. Environnement et commerce

RESOLUTION A3-0329/92

Résolution sur l'environnement et le commerce

(rapport: Spencer)

8.Europol

RESOLUTION A3-0382/92

Résolution sur la création d'Europol

(rapport: Van Outrive)

Sucre et Isoglucose

RESOLUTION A3-0387/92

Résolution sur le fonctionnement de l'organisation commune du marché dans le secteur du sucre et de l'isoglucose 67

(Rapport: Pasty)

Véhicules électriques urbains

RESOLUTION A3-0391/92

Résolution sur les véhicules électriques urbains

(Rapport: Denys)

Relations commerciales avec le Japon

RESOLUTION A3-0390/92

Résolution sur les relations commerciales et économiques entre la Communauté européenne et le Japon

(rapport: Moorhouse)

Accord de coopération avec la Mongolie *

PROPOSITION DE DECISION COM(92)0050 - 4991/92 - C3-0279/92

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0425/92

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une décision concernant la conclusion d'un accord de coopération commerciale et économique entre la Communauté économique européenne et la République de Mongolie

(rapport: Melandri)

Encéphalopathie spongiforme bovine

RESOLUTION A3-0368/92

Résolution sur l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)

(rapport: Garcia)

 
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