1.Validité du mandat de M. Geraghty

RESOLUTION A3-0017/93

Résolution sur la validité du mandat de M. GERAGHTY

(rapport Rogalla)

2.Pertes, pour la BEI, résultant de prêts aux Etats baltes *

PROPOSITION DE DECISION COM(92)0401 - C3-0464/92

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0010/93

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur une proposition de la Commission relative à une décision du Conseil concernant l'octroi d'une garantie de la Communauté à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts accordés à l'Estonie, à la Lettonie et à la Lituanie 4

(rapport Tomlinson)

3.Soutien aux producteurs de certaines cultures arables *

PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0004 - C3-0017/93

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0019/93

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 1765/92 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables

(rapport Vasquez Fouz)

4.Viandes ovine et caprine *

PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0008 - C3-0018/93

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0018/93

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement modifiant le règlement (CEE) no 3013/89 portant organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine et modifiant le règlement (CEE) 1323/90 instaurant une aide spécifique à l'élevage ovin et caprin dans certaines zones défavorisées de la Communauté

(rapport McCartin)

5.Protection des travailleurs

RESOLUTION A3-0027/93

Résolution sur la vaccination des professionnels de la santé et d'autres travailleurs à risque contre l'hépatite B

(rapport Hughes)

6.Conditions de vie et de travail dans les régions frontalières

RESOLUTION A3-0024/93

Résolution sur la communication de la Commission sur les conditions de vie et de travail des citoyens de la Communauté résidant dans les régions frontalières et, en particulier, des travailleurs frontaliers

(rapport Fayot et Brok)

7.Désarmement, énergie et développement

RESOLUTION A3-0379/92

Résolution sur le désarmement, l'énergie et le développement

(rapport Romeos)

8.Politique paneuropéenne des transports

RESOLUTION A3-0044/93

Résolution sur de nouvelles mesures dans le sens d'une politique paneuropéenne des transports - Mesures à mettre en oeuvre à la suite de la première conférence paneuropéenne sur les transports (Prague, 29-31 octobre 1991)

(rapport Lüttge)