1.Elargissement de la Communauté

RESOLUTION B3-0164, 0233 et 0240/93

Résolution sur l'élargissement

2.Freinage des véhicules à moteur à deux ou trois roues ** II

DECISION A3-0032/93

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative au freinage des véhicules à moteur à deux ou trois roues

(rapport Beazley)

3.Machines **II

DECISION A3-0033/93

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive modifiant la directive 89/392/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines

(rapport Christiansen)

4.Statistiques concernant les échanges de biens ** II

DECISION A3-0034/93

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'un règlement relatif aux statistiques du transit et aux statistiques des entrepôts concernant les échanges de biens entre Etats membres

(rapport Donnelly)

5.Statistiques concernant le système productif ** II

PROPOSITION DE DECISION A3-0035/93

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'un règlement relatif aux unités statistiques d'observation et d'analyse du système productif dans la Communauté européenne

(rapport Gasoliba I Böhm)

6.Libre circulation des médecins **II

DECISION A3-0042/93

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la directive visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres

(rapport Vayssade)

7.Restitution de biens culturels **II

DECISION A3-0026/93

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un Etat membre

(rapport Galle)

8.Passation des marchés publics de fournitures **I

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0346 - C3-0384/92 - SYN 442

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0039/93

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive portant coordination des procédures de passation des marchés publics de fournitures

(rapport Beumer)

9.Protection des travailleurs **I

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0261 - C3-0340/92 - SYN 0421

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0015/93

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive modifiant la directive 90/679/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail

(rapport Hughes)

10. Détachement de travailleurs **I

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(91)0230 - C3-0320/91 - SYN 346

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0022/93

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services

(rapport Papayannakis)

11. Présentation de la nouvelle Commission

RESOLUTION B3-0170, 0172 et 0238/93

Résolution sur la présentation de la nouvelle Commission et la déclaration de son Président sur les orientations des travaux de celle-ci.