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PARLAMENTO EUROPEO - 11 febbraio 1993
S O M M A I R E

1.Démocratisation en Afrique

a)RESOLUTION B3-0197, 0211, 0224, 0229, 0244 et 0245/93

Résolution sur la situation au Zaïre

b)RESOLUTION B3-0223, 0226, 0231, 0247, 0263 et 0267/93

Résolution sur le Togo

c)RESOLUTION B3-0196 et 0246/93

Résolution sur le Kenya

2.Dumping social

RESOLUTION B3-0215 et 0283/93

Résolution sur les licenciements et le "dumping social" dans les entreprises multinationales

3.Camps de concentration comme monuments historiques

RESOLUTION B3-0208, 0218, 0219, 0228 et 0284/93

Résolution sur la protection européenne et internationale comme monuments historiques des sites des camps de concentration nazis

4.Droits de l'homme

a)RESOLUTION B3-0198, 0205, 0206, 0212, 0258 et 0260/93

Résolution sur la poursuite de l'oppression du peuple birman et sur l'expulsion de réfugiés hors du Bangladesh

b)RESOLUTION B3-0268/93

Résolution sur la situation des expulsés palestiniens

c)RESOLUTION B3-0194 et 0201/93

Résolution sur les droits de l'homme et la situation à Haïti

d)RESOLUTION B3-0195, 0282 et 0285/93

Résolution sur les droits de l'homme en Turquie

5.Catastrophes

a)RESOLUTION B3-0203 et 0272/93

Résolution sur une aide d'urgence pour les agriculteurs touchés par la sécheresse en Espagne et dans la région portugaise de l'Alentejo

b)RESOLUTION B3-0217/93

Résolution sur la lutte contre les conséquences de la sécheresse prolongée dont souffre la partie centrale de la Grèce et sur les problèmes liés à la consommation d'eau à Athènes

c)RESOLUTION B3-0242 et 0257/93

Résolution sur l'accident dont a été victime le "Maersk Navigator" dans le détroit de Malaka

d)RESOLUTION B3-0204, 0255 et 0261/93

Résolution sur l'épidémie de leishman ose viscérale et la famine au Soudan

e)RESOLUTION B3-0199, 0220 et 0249/93

Résolution sur le premier brevet animal européen

6.Vitesse maximale des véhicules à moteur à 2 ou 3 roues **I

PROPOSITION DE REGLEMENT COM(91)0497 - C3-0094/92 - SYN 371

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0031/93

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement relatif à la vitesse maximale par construction, ainsi qu'au couple maximal et à la puissance maximale nette du moteur des véhicules à moteur à deux ou trois roues

(rapport: Beazley)

7.Nombre et composition des délégations interparlementaires

PROPOSITION DE DECISION B3-0161/93

Proposition de décision sur le nombre et la composition des délégations interparlementaires

8.Situation dans l'ex-Yougoslavie

RESOLUTION B3-0239, 0273 et 0277/93

Résolution sur la situation en Bosnie-Herzégovine

9.Chômage, récession et investissements

RESOLUTION B3-0184 et 0190/93

Résolution sur le chômage, la récession et les investissements

10.Charbon

RESOLUTION B3-0182/93

Résolution sur la politique de la Communauté européenne dans le secteur du charbon

11.Situation chez Leyland/DAF

RESOLUTION B3-0287 et 0290/93

Résolution sur la situation de DAF/Leyland

12.Hormones dans l'élevage

RESOLUTION B3-0286/93

Résolution sur l'utilisation d'hormones et de substances illégales stimulant la croissance dans la production de viande bovine

13.Libre circulation des personnes

RESOLUTION B3-0162, 0169, 0235, 0236, 0264 et 0269/93

Résolution sur la libre circulation des personnes

 
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