1.Protocole CEE/Syrie *** 1

DECISION A3-0356/91 1

Décision sur la conclusion du protocole relatif à la coopération financière et technique entre la Communauté économique européenne et la République arabe syrienne 1

(rapport Bindi)

2.Services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières **II 2

DECISION A3-0080/93 2

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières 2

(rapport Bru Puron)

3.Explosifs à usage civil **II 8

DECISION A3-0061/93 8

Décision sur la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative au contrôle, à la mise sur le marché et à la reconnaissance mutuelle des agréments des explosifs à usage civil 8

(rapport Pierros)

4.Politique budgétaire pour 1994 11

a)RESOLUTION A3-0082/93 11

Résolution sur les orientations relatives au budget de 1994, Section III - Commission 11

(rapport Wynn)

b)RESOLUTION A3-0083/93 16

Résolution sur les orientations budgétaires pour le budget 1994: Section I - Parlement européen, Section II - Conseil, Annexe - Comité économique et social, Section IV - Cour de Justice, Section V - Cour des comptes 16

(rapport Napoletano)

5.Incinération de déchets dangereux **I 18

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0009 - C3-0185/92 - SYN 406 18

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0388/92 20

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concernant l'incinération de déchets dangereux 20

(rapport Florenz)

6.Garantie des dépôts **I 21

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0188 - C3-0281/92 - SYN 415 21

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0058/93 29

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concernant les systèmes de garantie des dépôts 29

(rapport Vayssade)

7.Colorants dans les denrées alimentaires **I 30

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(91)0444 - C3-0027/92 - SYN 368 30

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0063/93 41

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires 41

(Rapport Ca. Jackson)

8.Téléphonie vocale et ONP **I 42

PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0247 - C3-0376/92 - SYN 437 42

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0064/93 60

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concernant l'application à la téléphonie vocale des principes de la fourniture d'un réseau ouvert (ONP) 60

(rapport Read)

9.Evaluation de la conformité **I 61

I. PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0499 - C3-0038/93 - SYN 336 A 61

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0084/93 62

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive modifiant les directives 87/404/CEE (récipients à pression simples), 88/378/CEE (sécurité des jouets), 89/106/CEE (produits de construction), 89/336/CEE (compatibilité électromagnétique), 89/392/CEE (machines), 89/686/CEE (équipements de protection individuelle), 90/384/CEE (instruments de pesage à fonctionnement non automatique), 90/385/CEE (dispositifs médicaux implantables actifs), 90/396/CEE (appareils à gaz), 91/263/CEE (équipements terminaux de télécommunications), 92/42/CEE (nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux) et 73/23/CEE (matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension) 62

II. PROPOSITION DE DECISION COM(92)0499 - C3-0039/93 - SYN 336 B 63

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0084/93 64

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une décision modifiant la décison 90/683/CEE concernant les modules relatifs aux différentes phases des procédures d'évaluation de la conformité pour la compléter par les dispositions relatives au régime d'apposition et d'utilisation du marquage CEE de conformité 64

(rapport Caudron)

10.Programme législatif de la Commission pour 1993 65

RESOLUTION B3-0351, 0377, 0383 et 0388/93 65

Résolution sur le projet de programme législatif concernant l'année 1993 65

11.Procédure électorale uniforme pour l'élection du Parlement 68

RESOLUTION A3-0381/92 68

Résolution sur le projet de procédure électorale uniforme pour l'élection des membres du Parlement européen 68

(rapport De Gucht)