1.Violation des droits de l'homme 1

a)Résolution B3-0374, 0412 et 0430/93 1

Résolution sur le viol des femmes dans l'ex-Yougoslavie 1

b)RESOLUTION B3-0363, 0376, 0386, 0394, 0411 et 0420/93 4

Résolution sur les droits de l'homme au Rwanda 4

c)Résolution B3-0362 et 0367/93 6

Résolution sur la situation des droits de l'homme à Cuba 6

d)RESOLUTION B3-0426/93 8

Résolution sur la situation des droits de l'homme en Irak 8

e)RESOLUTION B3-0372 et 0423/93 9

Résolution sur la fuite des assassins de Chico Mendes au Brésil 9

2.Afrique du Sud 13

Résolution B3-0360, 0365, 0375, 0410 et 0421/93 13

Résolution sur l'Afrique du Sud 13

3.Essais nucléaires 15

RESOLUTION B3-0364, 0373, 0379, 0387 et 0390/93 15

Résolution sur l'arrêt des essais nucléaires effectués par les puissances nucléaires 15

4.Situation dans l'ex-Union soviétique 17

Résolution B3-0385, 0396, 0424 et 0427/93 17

Résolution sur la situation au sein de la Fédération de Russie 17

5.Catastrophes 18

RESOLUTION B3-0355 et 0398/93 18

Résolution sur la crise ostréicole dans le bassin de Marennes Oléron en France 18

6.Instrument financier de cohésion * 19

PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0599 - C3-0044/93 19

Proposition de règlement du Conseil instituant un instrument financier de cohésion 19

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0085/93 35

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement instituant un instrument financier de cohésion 35

(rapport Ortiz Climent)

7.Importation de viandes bovines * 36

PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0518 - C3-0033/93 36

RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0069/93 36

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement portant ouverture, pour l'année 1993, à titre autonome d'un quota exceptionnel d'importation de viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées, relevant des codes NC 0201 et 0202, ainsi que des produits relevant des codes NC 0206 10 95 et 0206 29 91 36

(rapport Sonneveld)

8.Union européenne 37

a)RESOLUTION A3-0041/93 37

Résolution sur le rapport du Conseil européen pour l'année 1991 concernant les progrès réalisés sur la voie de l'Union européenne 37

(rapport Valverde Lopez)

b)RESOLUTION A3-0040/93 41

Résolution sur le rapport du Conseil européen concernant les progrès réalisés sur la voie de l'Union européenne 41

(rapport Magnani Noya)

9.Droits de l'homme dans la Communauté

RESOLUTION A3-0025/93 et 0025/93/compl

Résolution sur le respect des droits de l'homme dans la Communauté européenne (Rapport annuel du Parlement européen)

(rapport De Gucht)