1.Transfert de substances radioactives *
PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0520 - C3-0014/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0070/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement concernant les transferts de substances radioactives à l'intérieur de la Communauté européenne
(Rapport Lannoye)
2.Politique d'entreprise
RESOLUTION A3-0123/93
Résolution sur les communications de la Commission au Conseil "Vers un marché européen de la sous-traitance" et sur "la participation des PME aux marchés publics dans la Communauté"
(Rapport Speciale)
3.Nouveaux défis aux industries maritimes
RESOLUTION A3-0111/93
Résolution sur les industries maritimes européennes
(Rapport Donnely)
4.TVHD
RESOLUTION B3-0604/93
Résolution sur la stratégie de la Communauté en matière de TVHD
5.Formation professionnelle *
a)PROPOSITION DE RECOMMANDATION COM(92)0486 - C3-0095/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0124/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une recommandation concernant l'accès à la formation professionnelle continue
(Rapport von Alemann)
b)RESOLUTION A3-0093/93
Résolution sur la formation professionnelle dans la Communauté européenne pour les années 90
(Rapport von Alemann)
6.Politique de la pêche *
a) I. PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0204 - C3-0300/92
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0105/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur une proposition de la Commission au Conseil concernant une directive établissant des mesures communautaires de lutte contre certaines maladies des poissons
II. PROPOSITION DE DIRECTIVE COM(92)0458 - C3-0472/92
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0105/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur une proposition de la Commission au Conseil concernant une directive modifiant la directive 91/67/CEE relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture
(Rapport Mc Cubbin)
b)PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0567 - C3-0052/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0103/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement instaurant des mesures spécifiques en faveur des producteurs de céphalopodes établis aux îles Canaries
(Rapport Vazquez Fouz)
c)PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0531 - C3-0479/92
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0106/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement concernant la conclusion de l'accord sur la pêche et le milieu marin entre la CEE et la République d'Islande
(Rapport Langenhagen)
7.Prêts à l'Albanie
PROPOSITION DE DECISION COM(92)0598 - C3-0057/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0107/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une décision accordant une garantie de la Communauté à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts accordés en faveur de projets en Albanie
(Rapport Tomlinson)
8.Eradication de l'analphabétisme
RESOLUTION A3-0400/92
Résolution sur l'éradication de l'analphabétisme dans les Etats membres de la Communauté européenne
(Rapport Mebrak-Zaïdi)
9.Décharge sur l'exécution du budget 1991
I. DECISION A3-0121/93
Décision donnant décharge à la Commission sur l'exécution du budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 en ce qui concerne les sections I-Parlement, II-Conseil, III-Commission, IV-Cour de justice et V-Cour des comptes
II. RESOLUTION A3-0121/93
Résolution contenant les observations qui font partie intégrante de la décision donnant décharge à la Commission sur l'exécution du budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991
(Rapport Nielsen)
10. Commandes des véhicules à moteur à deux ou trois roues **II
DECISION A3-0096/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative à l'identification des commandes, témoins et indicateurs des véhicules à moteur à deux ou trois roues
(Rapport Beumer)
11. Avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues **II
DECISION A3-0097/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues
(Rapport Beumer)
12. Béquille des véhicules à moteur à deux roues **II
DECISION A3-0098/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative à la béquille des véhicules à moteur à deux roues
(Rapport Beumer)
13. Dispositif de retenue des véhicules à moteur à 2 roues **II
DECISION A3-0099/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative au dispositif de retenue pour passagers des véhicules à moteur à deux roues
(Rapport Beumer)
14. Marchés de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications **II
DECISION A3-0110/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications
(Rapport Mattina)
15. Dispositifs médicaux **II
DECISION A3-0088/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil le 8 février 1993 en vue de l'adoption d'une directive relative aux dispositifs médicaux
(Rapport Lataillade)
16. Médicaments **II
a)DECISION A3-0089/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive modifiant les directives 65/65/CEE, 75/318/CEE et 75/319/CEE concernant les médicaments
(Rapport Valverde Lopez)
b)DECISION A3-0090/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive modifiant les directives 81/851/CEE et 81/852/CEE sur le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux médicaments vétérinaires
(Rapport Valverde Lopez)
c)DECISION A3-0091/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive abrogeant la directive 87/22/CEE portant rapprochement des mesures nationales relatives à la mise sur le marché des médicaments de haute technologie, notamment ceux issus de la biotechnologie
(Rapport Valverde Lopez)
17. Produits cosmétiques **II
DECISION A3-0100/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive modifiant pour la sixième fois la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques
(Rapport Roth-Behrendt)
18. Hygiène des denrées alimentaires ** II
DECISION A3-0126/93
Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative à l'hygiène des denrées alimentaires
(Rapport Green)
19. Extrême-droite, racisme et xénophobie
RESOLUTION A3-0127/93
Résolution sur la résurgence du racisme et de la xénophobie en Europe et le danger de la violence extrémiste de droite
(Rapport De Piccoli)
20. Classification statistique des produits **I
PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0325 - C3-0344/92 - SYN 427
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0087/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement relatif à la classification statistique des produits associée aux activités dans la Communauté économique européenne
(Rapport Cassidy)
