1.Prix agricoles - Lait - Pommes de terre -Sucre *
a) PROPOSITIONS DE REGLEMENTS COM(93)0036 - C3-0059 à 0091/93
1. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0059/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 3653/90 portant dispositions transitoires d'organisation commune des marchés des céréales et du riz au Portugal
2. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0060/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1993/94, les majorations mensuelles des prix des céréales
3. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0061/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant le montant de la prime versée aux producteurs de fécule de pommes de terre pendant la campagne de commercialisation 1993/94
4. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0062/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 1418/76 portant organisation commune du marché du riz et abrogeant les règlements (CEE) n· 2744/75 et (CEE) n· 1009/86
5. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0063/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1993/94, les prix applicables dans le secteur du riz
6. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0064/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1993/94, les majorations mensuelles des prix du riz paddy et du riz décortiqué
7. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0065/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour les ensemencements de la campagne de commercialisation 1992/93, le montant de l'aide à la production pour certaines variétés de riz
8. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0066/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1993/94, certains prix dans le secteur du sucre et la qualité type des betteraves
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1993/94, les prix d'intervention dérivés du sucre blanc, le prix d'intervention du sucre brut, les prix minimaux de la betterave A et de la betterave B, les prix de seuil, ainsi que le montant du remboursement pour la péréquation des frais de stockage
10. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0068/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1993/94, les prix, les aides et leurs retenues applicables dans le secteur de l'huile d'olive
11. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0069/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement portant troisième adaptation du régime d'aide pour le coton instauré par le protocole n· 4 annexé à l'acte d'adhésion de la Grèce
12. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0070/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 2169/81 fixant les règles générales du régime d'aide au coton
13. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0071/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1993/94, le prix d'objectif pour le coton non égrené
14. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0072/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1993/94, le prix minimal du coton non égrené
15. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0073/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 1765/92 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables
16. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0074/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 1308/70 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lin et du chanvre et abrogeant le règlement (CEE) n· 3698/88 prévoyant des mesures spéciales pour les graines de chanvre
17. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0075/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant pour la campagne de commercialisation 1993/94, les montants de l'aide pour le lin textile et le chanvre ainsi que le montant retenu pour le financement des mesures favorisant l'utilisation de filasses de lin
18. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0076/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de d'élevage 1993/94, le montant de l'aide pour les vers à soie
19. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0077/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour les campagnes de commercialisation 1993/94 et 1994/95, le prix d'objectif dans le secteur des fourrages séchés
20. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0078/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement portant prolongation de la campagne laitière 1992/93
21. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0079/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement abrogeant le règlement (CEE) n· 1079/77 relatif à un prélèvement de coresponsabilité et à des mesures destinées à élargir les marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers
22. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0080/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne laitière 1993/94, les prix de seuil de certains produits laitiers
23. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0081/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 206/91 relatif à l'exclusion du recours au régime du trafic du perfectionnement actif et à certaines manipulations usuelles pour les produits laitiers
24. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0082/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement portant prolongation de la campagne de commercialisation 1992/93 dans le secteur de la viande bovine
25. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0083/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1993/94, le prix d'orientation des gros bovins
26. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0084/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne de commercialisation 1994, le prix de base et la saisonnalisation du prix de base dans le secteur de la viande ovine
27. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0085/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la période du 1er juillet 1993 au 30 juin 1994, le prix de base et la qualité type du porc abattu
28. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0086/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour la campagne 1993/94, les prix de base et d'achat applicables dans le secteur des fruits et légumes
29. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0087/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 822/87 portant organisation commune du marché viti-vinicole
30. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0088/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant les prix d'orientation dans le secteur du vin pour la campagne 1993/94
31. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0089/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 2046/89 établissant les règles générales relatives à la distillation des vins et des sous-produits de la vinification
32. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0090/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 2332/92 relatif aux vins mousseux produits dans la Communauté, ainsi que le règlement (CEE) n· 4252/88 relatif à l'élaboration et à la commercialisation des vins de liqueur produits dans la Communauté
33. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0036 - C3-0091/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0116/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement fixant, pour les campagnes de commercialisation 1994/95 et 1995/96, les montants de l'aide accordée dans le secteur des semences
(Rapport Fantuzzi)
b) 1. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0109 - C3-0136/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0138/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition modifiée de la Commission au Conseil relative à un règlement établissant un prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers
2. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0109 - C3-0137/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0138/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 2072/92 fixant le prix indicatif du lait et les prix d'intervention du beurre, du lait écrémé en poudre et des fromages grana padano et parmigiano reggiano pour deux périodes annuelles allant du 1er juillet 1993 au 30 juin 1995
3. PROPOSITION DE REGLEMENT COM(93)0109 - C3-0138/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0138/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition modifiée de la Commission au Conseil relative à un règlement fixant, pour la campagne laitière 1993/94, les prix de seuil de certains produits laitiers
(Rapport Fantuzzi)
c) PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0573 - C3-0111/93
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0137/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement modifiant le règlement (CEE) n· 1785/81 portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre
(Rapport Happart)
d) PROPOSITION DE REGLEMENT COM(92)0185 - C3-0476/92
RESOLUTION LEGISLATIVE A3-0102/93
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur des pommes de terre
(Rapport Görlach)
2.Afrique du Sud
RESOLUTION B3-0541, 0561, 0583 et 0611/93
Résolution sur l'Afrique du Sud
3.Politique nucléaire de la République populaire de Corée
RESOLUTION B3-0562, 0570, 0594 et 0607/93
Résolution sur la politique nucléaire de la République populaire de Corée
4.Kurdes
RESOLUTION B3-0559/93
Résolution sur la situation des Kurdes en Turquie
5.Droits de l'homme
a) RESOLUTION B3-0526/93
Résolution sur la situation politique au Salvador
b) RESOLUTION B3-0528/93
Résolution sur la poursuite des persécutions à l'encontre de la minorité Baha'is en Iran
c)RESOLUTION B3-0543, 0549 et 0566/93
Résolution sur les atteintes aux droits de l'homme par l'Iran
d) RESOLUTION B3-0532, 0576, 0597 et 0612/93
Résolution sur la situation au Soudan
e) RESOLUTION B3-0569/93
Résolution sur la situation au Pérou
f) RESOLUTION B3-0574, 0600 et 0613/93
Résolution sur l'obligation de la mention de la religion sur la carte d'identité grecque
g) RESOLUTION B3-0548, 0578 et 0615/93
Résolution sur la situation en Angola
h) RESOLUTION B3-0560/93
Résolution sur le traitement des malades mentaux dans l'île grecque de Leros
i) RESOLUTION B3-0580/93
Résolution sur la montée de la violence contre les handicapés
6.Catastrophes
a) RESOLUTION B3-0525, 0529 et 0539/93
Résolution sur le tremblement de terre dans la région de Pirgos (Elide)
b)RESOLUTION B3-0553 et 0609/93
Résolution sur l'octroi d'une aide d'urgence de la Communauté à la population cubaine touchée par une violente tempête
c) RESOLUTION B3-0533, 0598, 0602 et 0610/93
Résolution sur l'accident survenu dans l'usine nucléaire de TOMSK 7
7.Situation en Bosnie-Herzégovine
RESOLUTION B3-0530/93
Résolution sur la nécessité d'assurer l'approvisionnement de la population de Tuzla (Bosnie) par la réouverture de l'aéroport de la ville sous la protection de la FORPRONU
8.Décharge sur l'exécution du budget
a) RESOLUTION A3-0101/93
Résolution sur l'ajournement de la décharge à donner à la Commission sur la gestion de la CECA pour l'exercice 1991
(Rapport Blak)
b) I. DECISION A3-0094/93
Décision donnant décharge à la Commission sur la gestion financière du cinquième Fonds européen de développement pour l'exercice 1991
II. DECISION A3-0094/93
Décision donnant décharge à la Commission sur la gestion financière du sixième Fonds européen de développement pour l'exercice 1991
III. DECISION A3-0094/93
Décision donnant décharge à la Commission sur la gestion financière du septième Fonds européen de développement pour l'exercice 1991
IV. RESOLUTION A3-0094/93
Résolution contenant les observations qui font partie intégrante des décisions donnant décharge à la Commission sur la gestion financière des cinquième, sixième et septième Fonds européens de développement pour l'exercice 1991
(Rapport Simons)
c) DECISION A3-0120/93
Décision donnant décharge sur l'exécution du budget du Parlement européen pour l'exercice 1991
(Rapport Theato)
d) DECISION A3-0119/93
Décision donnant décharge au Conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle sur l'exécution de son budget pour l'exercice 1991
(Rapport Kellett-Bowman)
e) DECISION A3-0118/93
Décision donnant décharge au Conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail sur l'exécution de son budget pour l'exercice 1991
(Rapport Kellett-Bowman)
9.Politique de la pêche
RESOLUTION B3-0556/93
Résolution sur la crise dans le secteur des produits de la pêche
10. Politique communautaire de l'environnement
a) RESOLUTION B3-0520 et 0618/93
Résolution sur la "politique communautaire de l'environnement"
b) RESOLUTION B3-0520/93
Résolution sur la définition, par la Commission, de la "politique communautaire de l'environnement"
c) RESOLUTION B3-0521/93
Résolution sur l'absence d'une décision quant au siège de l'Agence européenne pour l'environnement
d) RESOLUTION B3-0523/93
Résolution sur le Cinquième programme d'action en matière d'environnement
e) RESOLUTION B3-0618/93
Résolution sur la définition, par la Commission, de la "politique communautaire de l'environnement"
