1.Bombardement de Bagdad
a)B3-1037, 1049 et 1100/93
Résolution sur le raid américain sur Bagdad
b)B3-1072/93
Résolution sur le respect nécessaire des résolutions du Conseil de sécurité sur l'Irak
2.Terrorisme international
a)B3-1023, 1026, 1061 et 1081/93
Résolution sur la campagne de terrorisme menée par le PKK
b)B3-1086/93
Résolution sur les attentats contre les ONG occidentales au Kurdistan irakien
c)B3-1056, 1090 et 1105/93
Résolution sur la situation dans les territoires occupés et le récent attentat terroriste commis par des extrémistes palestiniens
3.Afrique du Sud
B3-1059, 1060, 1089, 1101 et 1107/93
Résolution sur la progression de la démocratie en Afrique du Sud
4.Droits de l'homme
a)B3-1067,1070,1073 et 1098/93
Résolution sur la situation des droits de l'homme en ex-Yougoslavie
b)B3-1054, 1087, 1093 et 1097/93
Résolution sur l'Albanie
c)B3-1028, 1068 et 1091/93
Résolution sur la peine capitale en Arabie saoudite
d)B3-1051 et 1080/93
Résolution sur les droits de l'homme du peuple kurde
e)B3-1050 et 1103/93
Résolution sur les violations des droits de l'homme dont la communauté baha'ie est l'objet de la part des autorités de la République islamique d'Iran
f)B3-1110 et 1113/93
Résolution sur les exécutions aux Etats-Unis
5.Evénements graves dans le Sud de la France
B3-1053/93
Résolution sur les graves événements survenus dans le Sud de la France
6.Apprentissage ouvert et à distance
A3-0217/93
Résolution sur la situation et le développement de l'enseignement à distance dans la Communauté européenne
7.Enseignement supérieur
A3-0163/93
Résolution sur le mémorandum de la Commission sur l'enseignement supérieur dans la Communauté européenne
8.Accord-cadre de coopération avec les pays du Pacte andin et d'autres pays d'Amérique latine *
a)A3-0225/93
Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et le Pacte andin (COM(92)0463 - 5523/93 - C3-0196/93)
Résolution législative
b)A3-0221/93
Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et les républiques de Costa Rica, d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et de Panama (COM(93)0052 - 4599/93 - C3-0159/93)
Résolution législative
9.Coopération en justice et dans les affaires intérieures
A3-0215/93
Résolution sur la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures conformément au traité sur l'Union européenne (titre VI du traité et autres dispositions)
10.Réforme des fonds structurels
A3-0216/93
Résolution sur le rapport annuel de la Commission relatif à la mise en oeuvre de la réforme des fonds structurels au cours de l'année 1991
11.Action CONVER
A3-0227/93
Résolution sur l'impact régional de la reconversion de l'industrie des armements et des sites militaires dans la Communauté
12.Activités du Comité des gouverneurs des Banques centrales
A3-0213/93
Résolution sur le deuxième Rapport annuel du Comité des gouverneurs sur ses activités et sur la situation monétaire et financière dans la Communauté
13.Résultats du Sommet de Tokyo
B3-1121 et 1122/93
Résolution sur les résultats du Sommet du G7 à Tokyo
14.Négociations du GATT dans le secteur audiovisuel
B3-1011, 1012, 1039, 1040 et 1045/93
Résolution sur les aspects culturels du GATT
15.Libre circulation des personnes et immigration
a)B3-1019, 1044 et 1048/93
Résolution sur la libre circulation des personnes conformément à l'article 8A (CEE)
b)B3-1013, 1041, 1042 et 1047/93
Résolution sur la politique européenne d'immigration
16.Relations Est-Ouest
A3-0201/93
Résolution sur les relations entre la Communauté européenne et les Etats indépendants issus de l'ancienne Union soviétique (à l'exception des Etats baltes)
17.Restructuration et crise dans les nouveaux Länder allemands
a)A3-0202/93
Résolution sur le cadre communautaire d'appui en faveur des cinq nouveaux Länder de la République fédérale d'Allemagne
b)A3-0230/93
Résolution sur la réaction de la Communauté face aux problèmes posés par la restructuration en Allemagne orientale et la crise économique et sociale
18.Négociations avec l'Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège
B3-1017, 1018 et 1043/93
Résolution sur l'élargissement
