1.Budget général pour 1994
a)A3-0280/93 (rapport Wynn)
Résolution sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1994 - Section III - Commission
b)A3-0313/93 (rapport Napoletano)
Résolution sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1994
2.Haïti
B3-1432, 1460, 1464, 1475 et 1485/93
Résolution sur la situation à Haïti
3.Géorgie
B3-1452, 1474, 1490, 1505 et 1516/93
Résolution sur la situation en Géorgie
4.Chypre
B3-1436, 1462, 1469, 1486 et 1491/93
Résolution sur la désignation d'un observateur des Communautés européennes aux fins des pourparlers communautaires sur Chypre
5.Droits de l'homme
a)B3-1463, 1465, 1471 et 1500/93
Résolution sur le Burundi
b)B3-1429, 1450 et 1518/93
Résolution sur la situation des droits de l'homme en Chine
c)B3-1433, 1449 et 1473/93
Résolution sur l'Afrique du Sud
d)B3-1521/93
Résolution sur la situation en Algérie
e)B3-1440, 1501 et 1515/93
Résolution sur les déserteurs des forces armées des États issus de l'ex-Yougoslavie
f)B3-1445, 1461 et 1506/93
Résolution sur le désastre qui menace de frapper l'ex-Yougoslavie cet hiver
g)B3-1467 et 1502/93
Résolution sur la situation en Guinée équatoriale
h)B3-1427/93
Résolution sur la violation des droits de l'individu par la ségrégation dont sont victimes les femmes voyageant sur certains vols de la compagnie aérienne British Airways
i)B3-1519/93
Résolution sur le clonage de l'embryon humain
j)B3-1478/93
Résolution sur les attaques contre des membres de la minorité grecque en Albanie
6.Catastrophes naturelles
a) B3-1438, 1441, 1442, 1447 et 1453/93
Résolution sur les inondations survenues en Italie du nord
b) B3-1441, 1442, 1454, 1457 et 1494/93
Résolution sur les intempéries en France
c)B3-1430/93
Résolution sur l'aide aux victimes du tremblement de terre au Maharàshtra
d)B3-1439, 1444 et 1476/93
Résolution sur les incendies de forêts
e)B3-1488/93
Résolution sur la situation catastrophique de l'agriculture néerlandaise et allemande
f)B3-1499/93
Résolution sur les mesures nécessaires pour affronter les conséquences de la sécheresse prolongée dont souffre Athènes
7.Garanties de la Communauté *
a) A3-0315/93 (rapport Tomlinson)
Proposition de règlement du Conseil instituant un Fonds de garantie (COM(93)0020 - C3-0119/93)
Résolution législative
b) A3-0316/93 (rapport Tomlinson)
Proposition de décision du Conseil accordant la garantie de la Communauté à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts accordés en faveur de projets réalisés dans les pays d'Europe centrale et orientale (Pologne, Hongrie, République tchèque, République slovaque, Roumanie, Bulgarie, Lettonie, Estonie, Lituanie et Albanie) (COM(93)0212 - C3-0222/93)
Résolution législative
8.Exécution du budget de la Communauté pour l'exercice 1993 (procédure Notenboom)
B3-1532/93
Résolution sur l'exécution du budget de la Communauté pour l'exercice 1993 (procédure Notenboom)
9.Mise en oeuvre du Traité sur l'Union
B3-1526, 1528, 1533 et 1534/93
Résolution sur la mise en oeuvre du traité sur l'Union européenne
10.Exclusion sociale
B3-1522, 1524, 1527, 1529, 1530 et 1531/93
Résolution sur l'exclusion sociale
11.Passage des frontières extérieures de la Communauté
A3-0253/93 (rapport Beazley)
Résolution sur le franchissement des frontières extérieures de la Communauté européenne
12.Initiatives dans le cadre des Fonds structurels
A3-0279/93 (rapport Romeos)
Résolution sur l'avenir des initiatives communautaires dans le cadre des Fonds structurels
13.Aide au développement
A3-0293/93 (rapport Pery)
Résolution sur la coordination renforcée de l'aide au développement des Etats membres et de la CEE
