1.Sang contaminé

B3-1577, 1593, 1601, 1622, 1630 et 1637/93

Résolution sur la sûreté des transfusions et de l'utilisation des produits dérivés du sang

2.Problèmes sociaux

a)B3-1572, 1574, 1575, 1585, 1635 et 1638/93

Résolution sur la non-reconnaissance par une multinationale du syndicat de ses employés

b)B3-1617/93

Résolution sur le Comité d'entreprise européen

3.Transport intracommunautaire des déchets toxiques

a)B3-1589, 1598, 1602, 1611, 1632/93

Résolution sur les exportations de déchets toxiques

b)B3-1607/93

Résolution sur le retraitement de combustible nucléaire américain par l'usine écossaise de Dounreay

4.Droits de l'homme

a)B3-1567, 1590, 1612 et 1628/93

Résolution sur le Togo

b)B3-1599 et 1629/93

Résolution sur le Salvador

c)B3-1570, 1625 et 1636/93

Résolution sur les violations des Droits de l'Homme au Maroc

d)B3-1608/93

Résolution sur la crise en Angola et ses conséquences sur la situation des droits de l'homme dans ce pays

e)B3-1573/93

Résolution sur la contribution communautaire à la garantie du respect des droits de l'homme à Macao

f)B3-1609/93

Résolution sur le cas de M. Amanullah Khan

g)B3-1569/93

Résolution sur le procès relatif à l'assassinat de Carmelo Soria Espinosa, ressortissant européen, au Chili

5.Comité des régions

A3-0325/93 (rapport Melis)

Résolution sur la participation des régions à la construction européenne et leur représentation: Comité des régions

6.Recherche scientifique ***I/*

a)A3-0360/93 (rapport Linkohr)

I. Proposition de décision du Parlement et du Conseil concernant le quatrième programme-cadre de la Communauté économique européenne pour des actions communautaires de recherche, de développement technologique et de démonstration (1994-1998) (COM(93)0276 - C3-0413/93)

Résolution législative

II. Proposition de décision du Conseil concernant un programme-cadre pour des actions communautaires de recherche et d'enseignement pour la Communauté européenne de l'énergie atomique (1994-1998) (COM(93)0276 - C3-0264/93)

Résolution législative

b)A3-0318/93 (Rapport Sanz Fernadez)

Résolution sur l'utilisation des résultats de la recherche et de l'innovation technologique dans la Communauté européenne

7.Interventions en faveur de l'industrie houillère *

A3-0328/93 (Rapport Garcia Arias)

Projet de décision du Conseil relative au régime communautaire des interventions des Etats membres en faveur de l'industrie houillère (SEC(92)2553)

Résolution législative

8.Protection des droits des journalistes

A3-0257/93 (rapport Bertens)

Résolution sur la protection des droits des journalistes dans le cadre de missions dangereuses

9.Catastrophes naturelles

a)B3-1562, 1564 et 1616/93

Résolution sur la catastrophe qui a ravagé l'archipel de Madère

b)B3-1565, 1583, 1604, 1610 et 1633/93

Résolution sur les inondations en Corse

c)B3-1597, 1603, 1621, 1634/93

Résolution sur les répercussions néfastes de la peste porcine sur le marché de la viande de porc et les mesures vétérinaires correspondantes prises par la Commission