1.Produits phytopharmaceutiques

B3-1736/93

Résolution sur les produits phytopharmaceutiques

2.Relations entre l'Union et le Conseil de l'Europe

A3-0408/93 (rapport Dury)

Résolution sur les relations entre l'Union et le Conseil de l'Europe

3.Viandes *

a)A3-0399/93 (rapport McCartin)

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 805/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine (COM(93)0418 - C3-0319/93 et COM(93)0614

Résolution législative

b)A3-0400/93 (rapport Nicholson)

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 3013/89 portant organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine, ainsi que le règlement (CEE) no 3493/90 établissant les règles générales relatives à l'octroi de la prime au bénéfice des producteurs des viandes ovine et caprine (COM(93)0419 - C3-0320/93 - COM(93)0614)

Résolution législative

c)B3-1690 et 1722/93

Résolution sur la transposition de la directive 91/497/CCE concernant les viandes fraiches

d)B3-1766/93

Résolution sur la situation du marché de la viande porcine

4.Pêche et aquaculture *

A3-0397/93 (rapport Arias Cañete)

Proposition de règlement du Conseil portant modalités d'application du règlement (CEE) no 2080/93 concernant des interventions communautaires à finalité structurelle dans le secteur de la pêche, de l'aquaculture et de la transformation et commercialisation de leurs produits (COM(93)0481 - C3-0354/93)

Résolution législative

5.Sucre *

A3-0406/93 (rapport Maher)

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 1785/81 portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre (COM)(93)0442 -C3-0367/93)

Résolution législative

6. Protection des animaux *

a)A3-0404/93 (rapport Morris)

Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/628/CEE concernant la protection des animaux en cours de transport (COM(93)0330 - C3-0306/93)

Résolution législative

b)A3-0405/93 (rapport Simmonds)

Résolution sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen relative à la protection des animaux (COM(93)0384/2 - C3-0297/93)

7.Contrôle par télédétection *

A3-0394/93 (rapport Wynn)

Proposition de règlement du Conseil concernant le cofinancement par la Communauté des contrôles par télédétection et modifiant le règlement (CEE) n· 3508/92 du Conseil, du 27 novembre 1992, établissant un système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires (COM(93)0455 - C3-337/93)

Résolution législative

8. Budget opérationnel CECA pour 1994

A3-0420/93 (rapport Pasty)

Résolution sur le projet de budget opérationnel de la CECA pour 1994 (SEC(93)1762 - C3-0469/93)

9.Coopération monétaire internationale

A3-0392/93 (rapport Roumeliotis)

Résolution sur la coopération monétaire internationale dans le cadre de la réduction des restrictions sur les marchés des capitaux

10. Substances et préparations dangereuses ***I (article 143 du règlement)

Proposition de directive du Conseil portant quinzième modification de la directive 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (COM(93)0499 - C3-0397/93)

11.Admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une Bourse de valeurs ***I

A3-0374/93 (rapporteur Janssen Van Raay)

Proposition de directive du Parlement et du Conseil modifiant la directive 80/390/CEE portant coordination des conditions d'établissement, de contrôle et de diffusion du prospectus à publier pour l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une bourse de valeurs, au regard de l'obligation de publication du prospectus (COM(92)0566 - C3-0110/93)

Résolution législative

12.Modification des articles 159 et 160 du règlement

A3-0413/93 (rapporteur Wijsenbeek)

TEXTE DU REGLEMENT

Décision

13.Proposition pendante dans le domaine du contrôle budgétaire

A3-0407/93 (rapporteur Bourlanges)

Résolution sur la proposition pendante devant le Conseil au 31 octobre 1993 dans le domaine du contrôle budgétaire et pour laquelle l'entrée en vigueur du Traité sur l'Union européenne entraîne une modification de procédure d'adoption

14.Propositions pendantes dans le domaines du transport et du tourisme A3-0430/93 (rapporteur Van Dijk)

Résolution sur les propositions pendantes devant le Conseil au 31 octobre 1993 dans les domaines des transports et du tourisme et pour lesquelles l'entrée en vigueur du traité sur l'Union européenne entraîne une modification de base juridique et/ou de procédure d'adoption (COM(93)0570 - C3-0369/93)

15.Coopération financière et technique CE-Syrie ***

A3-0381/93 (rapporteur Cassanmagnago Cerretti)

Décision sur la conclusion du protocole relatif à la coopération financière et technique entre la Communauté européenne et la République arabe syrienne (COM(91)0203 - C3-0336/91)

16.Application des réglementations douanière et agricole ***I

A3-0393/93 (rapporteur Theato)

Proposition modifiée de règlement du Conseil concernant l'assistance mutuelle entre les autorités administratives des Etats membres et la collaboration entre celles-ci et la Commission en vue d'assurer la bonne application des réglementations douanière et agricole (COM(93)0350 - C3-0446/93).

Résolution législative

17.Nomination de six membres de la Cour des comptes *

A3-0425/93 (rapporteur Bourlanges)

I.Résolution reportant l'avis du Parlement européen sur la nomination d'un membre de la Cour des comptes

II.Résolution portant avis du Parlement européen sur la nomination d'un membre de la Cour des comptes

III.Résolution portant avis du Parlement européen sur la nomination d'un membre de la Cour des comptes

IV.Résolution portant avis du Parlement européen sur la nomination d'un membre de la Cour des comptes

V.Résolution portant avis du Parlement européen sur la nomination d'un membre de la Cour des comptes

VI.Résolution portant avis du Parlement européen sur la nomination d'un membre de la Cour des comptes

18.Conseil européen - Présidence belge

a)B3-1758 et 1768/93

Résolution sur les conclusions du Conseil européen qui s'est tenu à Bruxelles, les 10 et 11 décembre 1993

b)B3-1758, 1762 et 1768/93

Résolution sur le Conseil européen en ce qui concerne la PESC

19.Indépendance des banques centrales

A3-0387/93 (rapporteur von Wogau)

Résolution sur l'indépendance des banques centrales nationales dans la perspective des deuxième et troisième phases de l'UEM

20.Sécurité nucléaire *

a)A3-0401/93 (rapporteur Hervé)

Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 77/270/EURATOM en vue d'habiliter la Commission à contracter des emprunts EURATOM pour contribuer au financement de l'amélioration du degré d'efficacité et de sûreté du parc nucléaire de certains pays tiers (COM(92)0467 - C3-0032/93)

b) A3-0396/93 (rapporteur Hervé)

Résolution sur la sûreté nucléaire dans les pays de l'Europe de l'Est et de la Communauté des Etats indépendants

c)B3-1689/93

Résolution sur la sûreté nucléaire

21.Liberté d'expression

A3-0282/93 (rapporteur Lafuente Lopez)

Résolution sur la liberté d'expression du citoyen et la liberté de presse ou d'information

22.Crise dans l'industrie sidérurgique

A3-0403/93 (rapporteur Speciale)

Résolution sur la communication de la Commission: "Vers le renforcement de la compétitivité de l'industrie sidérurgique: nécessité d'une nouvelle restructuration" SEC(92)2160)

23.Industrie aéronautique européenne

A3-0391/93 (rapporteur Bofill Abeilhe)

Résolution sur la communication de la Commission au Conseil relative à "L'industrie aéronautique européenne: premiers constats et propositions d'actions communautaires" (COM(92)0164 - C3-0283/92)

24.Développement en Afrique du Sud et en Afrique australe

A3-0377/93 (rapporteur Braun-Moser)

Résolution sur les perspectives de développement en Afrique du Sud et en Afrique australe