1.Situation en Bosnie-Herzégovine
B3-0053, 0090, 0098, 0111 et 0132/94
Résolution sur la poursuite de la guerre en Bosnie-Herzégovine
2.Mexique
B3-0057, 0110 et 0126/94
Résolution sur la révolte paysanne dans l'Etat du Chiapas (Mexique)
3.Droit de vote des ressortissants de l'Union aux élections européennes
B3-0064, 0127 et 0133/94
Résolution sur le droit de vote des ressortissants de l'Union aux élections européennes
4.Droits de l'homme
a)B3-0054, 0059 et 0075/94
Résolution sur la situation au Congo
b)B3-0060, 0118, 0125 et 0128/94
Résolution sur la Guinée équatoriale
c)B3-0086/94
Résolution sur la menace d'une reprise des exécutions en Turquie
d)B3-0063, 0095 et 0139/94
Résolution sur la cinquantième session de la Commission des droits de l'homme des Nations unies (Genève 31 janvier - 11 mars 1994)
e)B3-0062/93
Résolution sur la situation des soldats en Russie, considérée sous l'angle du respect des droits de l'homme
5.Catastrophes
a)B3-0056, 0072, 0073, 0079, 0099 et 0129/94
Résolution sur les inondations en Europe
b)B3-0077/94
Résolution sur les tempêtes en Galice
c)B3-0055, 0080, 0091, 0094, 0102, 0104, 0114, 0131 et 0134/94
Résolution sur la sécurité maritime
6.Nomination d'un membre de la Cour des comptes
A3-0014/94 (rapport Bourlanges)
Résolution portant avis du Parlement européen sur la nomination d'un membre de la Cour des comptes
7.Sécurité nucléaire *
A3-0401/93 (rapport Hervé)
Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 77/270/EURATOM en vue d'habiliter la Commission à contracter des emprunts EURATOM pour contribuer au financement de l'amélioration du degré d'efficacité et de sûreté du parc nucléaire de certains pays tiers (COM(92)0467 - C3-0032/93)
Résolution législative
8.Résultats du sommet de l'OTAN
B3-0145, 0146 et 0147/94
Résolution sur l'OTAN
9.Changement de base juridique de propositions de la Commission
A3-0013/94 (rapport Bontempi)
Résolution sur l'application du traité sur l'Union européenne aux propositions pendantes devant le Conseil au 31 octobre 1993 pour lesquelles son entrée en vigueur entraîne un changement de base juridique et/ou de procédure (COM(93)0570 - C3-0369/93)
10.Pluralisme et concentration des médias
A3-0435/93 (rapport Fayot/Schinzel)
Résolution sur le Livre Vert de la Commission "Pluralisme et concentration des médias dans le marché intérieur"
11.Participation du Parlement aux accords dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
A3-0436/93 (rapport Jarzembowski)
Résolution sur la participation du Parlement européen dans le cadre des accords internationaux conclus par les Etats membres et par l'Union en matière de coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
12.Franchises pour voyageurs en provenance de pays tiers *
A3-0005/94 (rapport Patterson)
Proposition de directive du Conseil modifiant les directives 69/169/CEE et 77/388/CEE et augmentant le niveau des franchises pour les voyageurs en provenance de pays tiers et les limites pour les achats hors taxes effectués lors de voyages intracommunautaires (10286/93 - C3-0511/93)
Résolution législative
13.Culture
A3-0386/93 (rapport Canavarro)
Résolution sur la politique communautaire dans le domaine de la culture
14.Nouvelles technologies du charbon
A3-0438/93 (rapport Melis)
Résolution sur les nouvelles technologies du charbon
