1.Apiculture

B3-0184 et 0201/94

Résolution sur l'apiculture dans l'Union européenne

2.Environnement et peuples indigènes

A3-0059/94 (rapport Onesta)

Résolution sur les mesures internationales nécessaires à une protection effective des peuples indigènes

3.Union européenne - Chine

A3-0011/94 (rapport Aglietta)

Résolution sur les relations entre l'Union européenne et la République populaire de Chine

4.Kaliningrad

A3-0036/94 (rapport Hoff)

Résolution sur Kaliningrad (Königsberg), enclave russe dans la région balte: état de la situation et perspectives du point de vue européen

5.Communauté - Albanie

A3-0046/94 (rapport Langer)

Résolution sur les relations entre la Communauté européenne et l'Albanie

6.Centre international pour la science et la technologie (CIST) *

A3-0061/94 (rapport Larive)

Proposition de règlement du Conseil concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, d'un protocole sur l'application provisoire de l'accord portant création d'un centre international pour la science et la technologie (COM(93)0644 - C3-0007/94)

Résolution législative

7.Marchandises de contrefaçon *

A3-0037/94 (rapport Guermeur)

Proposition de règlement du Conseil fixant des mesures en vue d'interdire la mise en libre pratique, l'exportation et le transit des marchandises de contrefaçon et des marchandises pirates (COM(93)0329 - C3-0321/93)

Résolution législative

8.Clause sociale dans le commerce

A3-0007/94 (rapport Sainjon)

Résolution sur l'introduction de la clause sociale dans le système unilatéral et multilatéral de commerce

9.Systèmes de protection en atmosphères explosibles ***II

A3-0051/94 (Rapport Beumer)

Décision concernant la position commune du Conseil sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (C3-0502/93 - COD 375)

10.Vitesse maximale des véhicules à moteur à 2 ou 3 roues ***II

A3-0009/94 (Rapport Beazley)

Déclaration d'intention de rejeter la position commune du Conseil sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la vitesse maximale par construction, ainsi qu'au couple maximal et à la puissance maximale nette du moteur des véhicules à moteur à deux ou trois roues (C3-0239/93 et C3-0380/93 - COD 371)

11.Réglementations techniques ***II

A3-0034/94 (Rapport Pierros)

Décision concernant la position commune du Conseil sur une directive du Parlement européen et du Conseil portant deuxième modification de la directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques (C3-0501/93 - COD 445)

12.Recherche scientifique ***II

A3-0063/94 (Rapport Linkohr)

Décision concernant la position commune du Conseil sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au quatrième programme-cadre de la Communauté économique européenne pour des actions communautaires de recherche, de développement technologique et de démonstration (1994-1998) (C3-0017/94 - 94/0004 (COD)

13.Codification de la législation communautaire

A3-0040/94 (Rapport Stamoulis)

Décision portant modification de l'article 82 et de l'annexe VI du règlement du Parlement européen en ce qui concerne la procédure à observer pour la codification officielle de la législation communautaire

14.Solvants d'extraction ***I (article 143 du règlement)

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant deuxième modification de la directive 88/344/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients (COM(93)0659 - C3-0526/93 - COD0484)

15.Etiquetage des substances dangereuses ***I (article 143 du règlement)

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses - version codifiée - COM(93)0638 - C3-0001/94 - COD0480)

16.Ressources propres *

A3-0060/94 (Rapport Langes)

Proposition de décision du Conseil relative au système des ressources propres des Communautés (COM(93)0438 - C3/0366/93)

Résolution législative

17.Droits de l'homme

A3-0044/94 (Rapport Coates)

Résolution sur le respect des droits de l'homme et l'exploitation économique des prisonniers et des enfants dans le monde

18.Travaux de l'Assemblée paritaire ACP-CEE

A3-0038/94 (Rapport Cassanmagnago Cerretti)

Résolution sur les résultats des travaux de l'Assemblée paritaire ACP-CEE en 1993

19.Minorités linguistiques et culturelles

A3-0042/94 (Rapport Killilea)

Résolution sur les minorités linguistiques et culturelles dans la Communauté européenne

20.Couche d'ozone **I

A3-0026/94 (Rapport Alavanos)

Proposition de règlement du Conseil sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement concernant des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (COM(93)0202 - C3-0302/93)

Résolution législative

21.Elargissement de l'Union européenne

B3-0148, 0150, 0151 et 0152/94

Résolution sur l'état d'avancement des négociations relatives à l'élargissement à l'Autriche, à la Suède, à la Finlande et à la Norvège

22.Nomination des juges de la Cour de justice

B3-1725/93

Résolution sur la nomination des membres de la Cour de justice