1.Mongolie (article 52 du règlement)

A3-0050/94 (rapport Gaibisso)

Résolution sur la situation politique en Mongolie

2.Maladie du chêne-liège au Portugal (article 52 du règlement)

A3-0020/94 (rapport Carvalho Cardoso)

Résolution sur la maladie du chêne-liège

3.Marché de la noisette (article 52 du règlement)

A3-0021/94 (rapport Mottola)

Résolution sur le marché de la noisette dans la Communauté européenne

4.Construction bioclimatique (article 52 du règlement)

A3-0054/94 (rapport Bettini)

Résolution sur l'utilisation de technologies de construction bioclimatique dans les immeubles de logement et de service

5.Etude antisismique du territoire (article 52 du règlement)

A3-0055/94 (rapport Chiabrando)

Résolution sur la création d'une zone européenne d'étude et de planification antisismique du territoire

6.Coopératives et développement régional (article 52 du règlement)

A3-0039/94 (apport Pomés Ruiz)

Résolution sur la contribution des coopératives au développement régional

7.Prolongation de la période prévue par l'Acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal **I (article 143 du règlement)

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 4007/87 portant prolongation de la période prévue à l'article 90 du paragraphe 1 et à l'article 257 paragraphe 1 de l'Acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal (COM(94)0003 - C3-0035/94)

8.Pêche au large de la Gambie *

A3-0024/94 (rapport Blaney)

Proposition de règlement du Conseil concernant la conclusion du protocole fixant les droits de pêche et la compensation financière prévus dans l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de Gambie sur la pêche au large de la Gambie, pour la période du 1er juillet 1993 au 30 juin 1996 (COM(93)0338 - C3-0284/93)

Résolution législative

9.Activités criminelles en Europe

A3-0033/94 (rapport Speroni/Salisch)

Résolution sur les activités criminelles en Europe

10.Territoires occupés **I

A3-0062/94 (rapport Braun-Moser)

I.Proposition de règlement du Conseil relatif à la coopération financière et technique avec les Territoires occupés (COM(93)0719 - C3-0036/94 - SYN 94002)

Résolution législative

II.Proposition de règlement du Conseil concernant la coopération financière et technique avec les Territoires occupés et modifiant le règlement (CEE) no 1763/92 du Conseil relatif à la coopération financière intéressant l'ensemble des pays tiers méditerranéens (COM(93)0719 - C3-0037/94 - SYN 94003)

Résolution législative

11.Drogues et toxicomanies *

A3-0027/94 (rapport Van den Brink)

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 302/93 portant création d'un observatoire européen des drogues et des toxicomanies (COM(93)0299 - C3-0291/93)

Résolution législative

13.Aide communautaire à l'Europe centrale et orientale

A3-0032/94 (rapport Maher)

Résolution sur les répercussions régionales de l'aide communautaire à l'Europe centrale et orientale

14.Conseiller au sein des entreprises

A3-0043/94 (rapport Domingo Segarra)

Résolution sur la désignation d'un conseiller au sein des entreprises

15.Femmes dans les prises de décision

A3-0035/94 (rapport Larive)

Résolution sur les femmes dans les organes de décision