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Parlamento Europeo - 10 marzo 1994
S O M M A I R E

1.Processus de paix au Moyen-Orient

B3-0298, 302, 313, 323 et 329/94

Résolution sur le processus de paix au Moyen-Orient

2.Turquie

a)B3-0304, 0309, 0330, 0334, 0347 et 0357/94

Résolution sur l'arrestation de parlementaires kurdes en Turquie

b)B3-0341/94

Résolution sur la situation des chrétiens au Kurdistan

3.Fermeture de l'usine Suzuki en Espagne

B3-0297, 0301, 0328 et 0361/94

Résolution sur la fermeture prévue de l'entreprise japonaise Santana Motor (Suzuki) à Linares en Espagne

4.Droits de l'homme

a)B3-0294, 0303, 0310, 0316 et 0348/94

Résolution sur la révélation du massacre perpétré au Timor-Oriental

b)B3-0284, 0292, 0331 et 0340/94

Résolution sur la situation au Rwanda

c)B3-0285/94

Résolution sur le meurtre d'enfants en Colombie

d)B3-0360 et 0367/94

Résolution sur le respect des droits de l'homme des candidats aux prochaines élections en Colombie

e)B3-0326/94

Résolution sur le renforcement des programmes de la Commission de nature à consolider la démocratie et les droits de l'homme au Cambodge

f)B3-0353/94

Résolution sur la situation au Burundi

g)B3-0332 et 0346/94

Résolution sur les arrestations au Sénégal

h)B3-0296 et 0350/94

Résolution sur la situation des Jummas du Bangladesh réfugiés en Inde

i)B3-0352/94

Résolution sur les élections au Togo

5.Libre blanc - Emploi - Politique sociale

a)A3-0079/94 (Rapport Van Velzen)

Résolution sur l'emploi en Europe

b)A3-0134/94 (Rapport Buron)

Résolution sur les conséquences pour la politique sociale du processus d'établissement de l'UEM

6.Macédoine

a)B3-0283, 0306, 0307, 0311, 0337 et 0358/94

Résolution sur la situation en Bosnie-Herzégovine

b)B3-0262/94

Résolution sur l'ancienne République Yougoslave de Macédoine

7.Terrorisme et sécurité en Europe

A3-0058/94 (Rapport Lacaze)

Résolution sur le terrorisme et son incidence sur la sécurité en Europe

8.TVA sur l'or *

A3-0117/94 (Rapport Beazley)

Proposition de directive du Conseil complétant le système de taxe sur la valeur ajoutée et modifiant la directive 77/388/CEE - régime particulier applicable à l'or (COM(92)0441 - C3-0441/92)

Résolution législative

9.Situation de la femme dans l'Union

B3-0255, 0258, 0261, 0264, 0265 et 0267/94

Résolution sur la situation de la femme dans l'Union européenne

 
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