1.Budget général pour 1995 - Budget rectificatif n·2 pour 1994

a)A4-0017/94 (rapport Wynn)

Résolution sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 Section III - Commission

b)A4-0031/94 (rapport Dankert)

Résolution sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 Section I, Parlement européen - annexe Médiateur, Section II - Conseil, Section IV - Cour de justice, Section V - Cour des comptes, Section VI - Comité économique et social et Comité des régions

c)Projet de budget rectificatif et supplémentaire no 2 pour l'exercice 1994 (C4-0164/94)

d)A4-0027/94

Résolution sur le projet de budget rectificatif et supplémentaire n· 2 pour l'exercice 1994 (rapport Wynn/Dankert)

2. Nombre et composition des délégations interparlementaires

B4-0326/94

Résolution sur le nombre et la composition des délégations interparlementaires

3.Programmes spécifiques de recherche **II

A4-0023/94 (rapport Linkohr)

I.Décision concernant la position commune du Conseil sur la proposition de décision du Conseil relative aux règles de diffusion des résultats de la recherche issus des programmes spécifiques de recherche, de développement technologique et de démonstration de la Communauté européenne (C4-0054/94 - 94/0013(SYN))

II.Décision concernant la position commune du Conseil sur la proposition de décision du Conseil relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités aux programmes spécifiques de recherche, de développement technologique et de démonstration de la Communauté européenne (C4-0055/94 - 94/0012(SYN))

4.Racisme et xénophobie

B4-0261/94

Résolution sur le racisme, la xénophobie et l'antisémitisme

5.Concentration des médias et pluralisme

B4-0262, 0263, 0283, 0285 et 0295/94

Résolution sur la concentration des médias et le pluralisme

6.Paix au Moyen-Orient et dans le Golfe

a)B4-0276, 0286, 0288, 0298, 0300, 0312 et 0323/94

Résolution sur la paix au Moyen-Orient

b)B4-0249, 0264, 0274, 0290, 0292 et 0296/94

Résolution sur la situation dans le Golfe

7.Rwanda et Burundi

a)B4-0273, 0297 et 0311/94

Résolution sur la situation au Rwanda

b)B4-0322/94

Résolution sur la situation au Burundi et le sort de ses populations

8.Emploi et droits sociaux

B4-0280, 0281, 0287, 0320 et 0324/94

Résolution sur l'emploi et les droits sociaux dans l'Union européenne

9.Droits de l'homme

a)B4-0251, 0277, 0306 et 0313/94

Résolution sur les agressions commises par des groupes terroristes fondamentalistes contre des intellectuels, des artistes et des journalistes

b)B4-0279/94

Résolution sur les violations des droits de l'homme en Iran

c)B4-0302/94

Résolution sur la politique de dépeuplement et de destruction des habitats kurdes en Iran

d)B4-0255/94

Résolution sur les mauvais traitements infligés à Qin Yongmin et les inquiétudes que soulève l'état de santé de ce prisonnier d'opinion détenu à Wuhan (Chine)

e)B4-0275/94

Résolution sur la condamnation à des peines d'emprisonnement allant jusqu'à quinze ans, prononcées en Chine contre cinq Tibétains pour "activités contre-révolutionnaires"

f)B4-0267 et 0314/94

Résolution sur la situation en Guinée équatoriale

g)B4-0284 et 0305/94

Résolution sur la situation des droits de l'homme en Ethiopie

10.Catastrophes

a)B4-0247 et 0317/94

Résolution sur le déversement de pétrole brut au nord du Portugal à la suite de l'accident du pétrolier "Cercal"

b)B4-0248, 0252, 0271 et 0315/94

Résolution sur les inondations en Catalogne

c)B4-0250/94

Résolution sur les inondations dans le delta du Mékong

d)B4-0272, 0282, 0289 et 0318/94

Résolution sur les inondations en Grèce

e)B4-0291/94

Résolution sur la sécheresse en Guadeloupe et les conséquences du cyclone en Martinique

f)B4-0299/94

Résolution sur les incendies estivaux dans le parc national du Pollino (Basilicate)

g)B4-0254/94

Résolution sur l'accident survenu dans un réacteur chimique dans la province de Pistoia

11.Sécurité en mer

B4-0236/94

12.Sécurité maritime, prévention de la pollution et conditions de vie à bord des navires **I

A4-0026/94 (rapport Jarzembowski)

Proposition de directive du Conseil concernant l'application aux navires faisant escale dans les ports de la Communauté et naviguant dans les eaux relevant de la juridiction des États membres, des normes internationales relatives à la sécurité maritime, à la prévention de la pollution et aux conditions de vie et de travail à bord des navires (COM(94)0073 - C3-0193/94 - 94/0068(SYN))

Résolution législative

13.Lutte contre l'exclusion et la pauvreté

B4-0237, 0238, 0239 et 0245/94

Résolution sur le programme d'action à moyen terme de lutte contre l'exclusion et de promotion de la solidarité: un nouveau programme de soutien et de stimulation de l'innovation (1994-1999)