1.Ascenseurs ***III

A4-0138/95 (rapport Pompidou)

Décision concernant le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ascenseurs (C4-0177/95 - 00/0394(COD))

2.Produits phytopharmaceutiques ***I

A4-0118/95 (rapport Añoveros Trias de Bes)

Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la création d'un certificat complémentaire de protection pour les produits phytopharmaceutiques (COM(94)0579 - C4-0272/94 - 94/0285(COD))

Résolution législative

3.Situation en Tchétchénie

A4-0134/95/rév.

Recommandation du Parlement européen au Conseil sur le développement des relations avec la Fédération de Russie et la situation en Tchétchénie

4.Quatrième conférence mondiale sur les femmes

A4-0142/95 (rapport Gröner)

Résolution sur la Quatrième conférence mondiale sur les femmes de Pékin: Lutte pour l'égalité, le développement et la paix

5.Forêts tropicales **II

A4-0137/95 (rapport Van Putten)

Décision concernant la position commune du Conseil sur la proposition de règlement du Conseil relatif à des actions dans le domaine des forêts tropicales (C4-0034/95 - 00/0500(SYN))

6.Comportement au feu des matériaux pour véhicules à moteur ***II

A4-0095/94 (rapport Cassidy)

Décision concernant la position commune du Conseil sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur (C4-0035/95 - 00/0417(COD))

7.Traitement des données à caractère personnel ***II

A4-0120/95 (rapport Medina Ortega)

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (C4-0051/95 - 00/0287(COD))

8.1996 "Année européenne de l'éducation et de la formation tout au long de la vie" ***II

A4-0128/95 (rapport Heinisch)

Décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant 1996 "Année européenne de l'éducation et de la formation tout au long de la vie" (C4-0148/95 - 94/0199(COD))

9.Réseaux câblés de télévision

A4-0129/95 (rapport Herman)

Résolution concernant le projet de directive de la Commission modifiant la directive de la Commission 90/388/CEE concernant la suppression des restrictions à l'utilisation des réseaux câblés de télévision pour la fourniture de services de télécommunications (C4-0120/95)

10.Nomination d'un membre de la Cour des Comptes

A4-0133/95 (rapport Theato)

Résolution portant avis du Parlement européen sur la nomination d'un membre de la Cour des comptes européenne

11.R & D technologique

A4-0121/95 (rapport Tannert)

Résolution sur la communication de la Commission "Recherche et développement technologique: parvenir à la coordination par la coopération" (COM(94)0438 - C4-0212/94)

12.Lutte contre la drogue

A4-0136/95 (rapport Stewart-Clark)

Résolution sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant un plan d'action de l'Union européenne en matière de lutte contre la drogue (1995-1999) (COM(94)0234 - C4-0107/94)

13.Détachement des travailleurs

14.Essais nucléaires

B4-0868, 0874, 0895, 0906 et 0930/95

Résolution sur les essais nucléaires

15.Sommet G7

B4-0864, 0872, 0886, 0904, 0908 et 0917/95

Résolution sur la prise en compte de l'environnement par le Sommet du G7 à Halifax (15-17 juin 1995)

16.Droits de l'homme

a)B4-0878, 0890, 0892, 0909, 0914 et 0925/95

Résolution sur l'anniversaire du massacre sur la Place Tien An Men

b)B4-0875, 0888, 0910, 0921 et 0934/95

Résolution sur les violations des droits de l'homme en Iran

c)B4-0859, 0887, 0916, 0919 et 0935/95

Résolution sur la situation des droits de l'homme en Birmanie (Myanmar) et la libération de Mme Aung San Suu Kyi

d)B4-0863, 0891 et 0894/95

Résolution sur les menaces contre la liberté de la presse en Egypte

e)B4-0880 et 0933/95

Résolution sur la violation des droits de l'homme en Syrie

f)B4-0889, 0907 et 0923/95

Résolution sur la peine de mort aux États-Unis et le cas Abu-Jamal

17.Holocauste

B4-0866, 0883, 0885, 0897, 0900, 0903, 0920, 0927 et 0932/95

Résolution sur la journée commémorative de l'holocauste

18.Pluralisme et concentration dans les médias

B4-0884, 0899, 0902, 0912 et 0928/95

Résolution sur le pluralisme et la concentration des médias