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Archivio PE
Parlamento Europeo - 21 settembre 1995
S O M M A I R E

1.Situation en Bosnie

B4-1188, 1189, 1190, 1192, 1193 et 1196/95

Résolution sur la situation dans l'ex-Yougoslavie

2.Conférence mondiale sur les femmes

B4-1194/95

Résolution sur la Quatrième Conférence mondiale de la Femme à Pékin: Égalité, développement et paix

3.Industrie automobile

A4-0188/95 (rapport Donnelly)

Résolution sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur "L'industrie automobile - Situation actuelle, défis, stratégie pour l'avenir et propositions d'action"

4.Réseaux télématiques transeuropéens (IDA) (base juridique)

A4-0194/95 (rapport Read)

Résolution sur la base juridique de la proposition de décision du Conseil instaurant une action pluriannuelle communautaire soutenant la mise en oeuvre de réseaux télématiques transeuropéens destinés à l'échange de données entre administrations dans la Communauté (IDA) (COM(93)0069

5.Construction de machines

A4-0183/95 (rapport García Arias)

Résolution sur la communication de la Commission "Renforcer la compétitivité de l'industrie européenne de la construction de machines" (COM(94)0380 - C4-0216/94)

6.Immigration et asile

A4-0169/95 (rapport Wiebenga)

Résolution sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les politiques d'immigration et d'asile (COM(94)0023 - C3-0107/94)

7.Situation au Rwanda et au Burundi

B4-1104, 1105, 1106, 1110, 1111, 1119, 1137, 1138, 1152, 1165 et 1178/95

Résolution sur la situation dans la région des Grands Lacs africains, notamment au Burundi et au Rwanda

8.Terrorisme en France

B4-1121, 1141, 1148, 1153, 1160 et 1176/95

Résolution sur le terrorisme en France

9.Droits de l'homme

a)B4-1151, 1161, 1180 et 1181/95

Résolution sur la condamnation à mort de Sarah Balabagan aux Émirats arabes unis

b)B4-1133, 1156 et 1157/95

Résolution sur la violation des droits de l'homme au Timor oriental et en Indonésie

c)B4-1126/95

Résolution sur les procès injustes qui se déroulent au Kenya

d)B4-1101/95

Résolution sur les poursuites à l'encontre de M. Vladimir Orekhov

e)B4-1112, 1140 et 1167/95

Résolution sur l'emprisonnement de M. Medhi Zana

f)B4-1170/95

Résolution sur le cas de M. Abu-Jamal aux États-Unis

g)B4-1113 et 1150/95

Résolution sur le soutien au "réseau des villes-refuges"

10. Délocalisation des entreprises

B4-1123, 1135, 1146, 1177, 1182/95

Résolution sur les délocalisations d'entreprises dans l'Union européenne

11. Catastrophes

a)B4-1114, 1164 et 1179/95

Résolution sur les incendies qui ont dévasté la Grèce durant l'été 1995

b)B4-1115, 1117, 1124 et 1179/95

Résolution sur les incendies de forêts aux Canaries, à Minorque et à Tarragone

c)B4-1134/95

Résolution sur la série d'incendies de forêt survenus au Portugal

d)B4-1145/95

Résolution sur les incendies en Grèce, Italie et Portugal

e)B4-1118 et 1175/95

Résolution sur la catastrophe minière survenue aux Asturies, Espagne

f)B4-1125/95

Résolution sur les violentes intempéries survenues dans la région australe du Chili

g)B4-1130, 1131, 1139, 1154, 1166 et 1171/95

Résolution sur les dégâts provoqués aux Antilles par les ouragans Luis et Marylin

h)B4-1149 et 1162/95

Résolution sur les pluies torrentielles et les inondations qui ont dévasté de nombreuses régions italiennes

i)B4-1158/95

Résolution sur les dégâts causés par la tempête dans le Nord-Est, les Hautes Terres et les îles de l'Ecosse

 
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