1.Incidences de certains projets sur l'environnement **I

A4-0174/95 (rapport Lannoye)

Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 85/337/CEE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement (COM(93)0575 - C4-0035/94 - 94/0078(SYN)

Résolution législative

2.Eaux minérales ***I

A4-0195/95 (rapport Florenz)

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 80/777/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'exploitation et la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles (COM(94)0423 - C4-0176/94 - 94/0235(COD))

Résolution législative

3.Croissance économique et environnement ***I

a) A4-0192/95 (rapport Sandbæk)

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 89/398/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (COM(94)0097 - C3-0159/94 - 94/0076(COD))

Résolution législative

b) A4-0176/95 (rapport Leopardi)

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 89/398/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (COM(94)0600 - C4-0280/94 - 94/0327(COD))

Résolution législative

4.Système européen des comptes nationaux et régionaux *

A4-0175/95 (rapport Torres Marques)

Proposition de règlement du Conseil relatif au Système européen des comptes nationaux et régionaux dans la Communauté européenne - COM(94)0593 - C4-0129/95 - 94/0314(CNS)

Résolution législative

5.Indicateurs environnementaux

A4-0209/95 (rapport Díez de Rivera Icaza)

Résolution sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les orientations pour l'Union européenne concernant les indicateurs environnementaux et la comptabilité verte nationale - Intégration des systèmes d'information économiques et environnementaux

6.Croissance économique et environnement

A4-0206/95 (rapport Blokland)

Résolution sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil intitulée: "La croissance économique et l'environnement: quelques implications pour la politique économique"

7.Politique méditerranéenne et Conférence de Barcelone

A4-0232/95 (rapport Sakellariou)

Résolution sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence de Barcelone