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Bandinelli Angiolo - 19 luglio 1988
La souveraineté absolue. Un mythe
par Angiolo Bandinelli

SOMMAIRE: "Le concept de souveraineté absolue, tel qu'il a été jusqu'ici élaboré, apparaît aujourd'hui comme un résidu inapplicable"... "Il n'est pas d'Etat qui puisse s'autorégler sur les autres... tandis qu'une réalité infranationale le conditionne de mille manières". Dans le contexte européen, le concept de "souveraineté nationale" est même risible (et dangereux). Dans la réalité vécue, l'unique praxis vraiment en vigueur, même si en des formes malheureusement inadéquates, est celle de la souveraineté limité. Celle-ci est cependant inadéquate car le dépassement de l'Etat souverain s'est vérifié en des formes "précaires, ou bien violentes", de la part des organismes supranationaux (ONU, CEE) ou bien de l'initiative des superpuissances.

(TRANSNATIONAL: POURQUOI, COMMENT, AVEC QUI?, Textes des Rencontres organisées par le Parti radical, Rome, 19-20 Juillet 1988 - Repris dans "IL RADICALE IMPUNITO" -Droits civils, Nonviolence, Europe", Stampa alternativa, 1990).

Le concept de souveraineté absolue, tel qu'il a été jusqu'ici élaboré, apparaît aujourd'hui comme un résidu inapplicable, inacceptable. Il n'et pas d'Etat aujourd'hui qui puisse s'autorégler sur les autres Etats tandis qu'une réalité infranationale bien différente le conditionne de mille manières, avec mille paramètres et normes toujours plus contraignants et gagnants. Le concept de souveraineté est même risible dans le contexte européen. Dans ce cadre, il est vrai, il y a des politiques qui revêtent l'habit de la souveraineté nationale; mais il s'agit de mystifications grossières. Sauf quelques cas spécifiques qu'il vaut mieux ne pas évoquer, les politiques nationales sont, tout au plus, des politiques commerciales, financières, sociales, qui ne se réalisent jamais dans une véritable politique "étrangère" digne de ce nom. Et il est juste qu'il en soit ainsi: si par hypothèse, dans les Etats européens, le principe de souveraineté se représentait dans son intégralité historique, ses paramètres classiques

, nous courrions tous, de sérieux risques. Dans une intervention récente, l'historien Braudel dissimulait mal quelque nostalgie pour la grandeur française et repoussait l'idée même de la décadence des nations européennes, Mais la grande découverte culturelle de Braudel est précisément la thèse des temps longs de l'histoire, qui sont les temps de ce qui arrive et qui ne se compare pas aux évènements dans leur oscillation instantanée entre les poussées et les contre-poussées des variabilités de puissance des Nations.

A bien y regarder, une grande partie de l'histoire contemporaine, de la chronique de cet après guerre certainement, ne s'explique que comme un effort dramatique pour limiter ou liquider le concept de souveraineté des Etats. Je pense, que sous les coups des évènements des cinquante dernières années, n'importe quel traité de droit public, constitutionnel, du siècle dernier serait aujourd'hui inapplicable, et illisible est devenue la culture philosophique de l'Etat national, de Fichte à Gentile. La réduction de la souveraineté a donné un créneau à de nouvelles réalités, l'ONU, la CEE, etc... qui n'osent pas encore toucher à ce principe mais qui l'ont érodé jusqu'aux frontières du possible. Et lorsque l'ONU ou la CEE ne suffisent pas, voici que l'acte intervient, l'arbitre politique, qui nous avertit que la souveraineté est aujourd'hui l'attribut de deux ou trois puissances d'échelle mondiale ou régionale, comme on dit: les Usa, l'Urss, etc... La doctrine de la souveraineté limitée, inacceptable à cause de

la logique avec laquelle elle s'est affirmée et des manières avec lesquelles elle est rappelée quotidiennement dans tel ou tel autre contexte, est la seule qui soit cohérente avec la réalité des situations telles qu'elles se présentent, surtout dans cette période de l'après guerre.

Ce qui ne va pas c'est que le dépassement de l'etat souverain s'est vérifié en des formes précaires, ou bien violentes, sans clarté théorique et sans une histoire adéquate. D'une part il y a par exemple la poussée des organismes supranationaux comme l'Onu, etc..., qui essayé de s'approprier vainement, au niveau formel, d'une partie de la souveraineté des Etats membres; de l'autre il y a des actes violents à travers lesquels l'une ou l'autre des superpuissances a réaffirmé de facto, dans la sphère de sa propre hégémonie, le principe - la réalité pure et simple - de la souveraineté (des autres) limitée, grâce exclusivement à l'utilisation de la force.

Dans aucune de ses manifestations, le principe de la souveraineté limitée, ne jouit d'une codification et institutionnalisation rigoureuses. Cet état de choses - comme nous l'avons décrit - a rendu la condition européenne en particulier (et c'est de cela que nous voulons nous occuper surtout) pratiquement incompréhensible, confuse, inadéquate pour être mise au point de manière rationnelle. Les gouvernements européens s'efforcent d'appliquer des palliatifs et des formules approximatives, comme lorsqu'ils projettent l'institution d'une banque centrale européenne sans la doter, au départ, d'une autorité politique européenne qui en règle la politique générale.

 
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