Georges APAP est procureur de la République à Valence. Il prononça en janvier 1987, à l'occasion de l'ouverture de l'année judiciaire un discours dans lequel il analysait les effets pervers des législations en matière de drogues et de leur application. Un acte d'accusation à peine voilé à l'égard du système prohibitionniste, cause de dommages considérables pour la société tout entière. Cette intervention fit grand bruit dans les milieux judiciaires et politiques. Le gouvernement d'alors, par la voix de son Garde des Sceaux, réagit en tentant de déplacer le Magistrat. Notons également que le quotidien français, Le Monde, publia intégralement le texte de Georges Apap.

SOMMAIRE: Le drogues ne sont pas interdites parce qu'elles sont dangereuses, mais sont dangereuses parce qu'elles sont interdites. Par ailleurs, leur répression s'avère inefficace. Enfin, un État démocratique ne peut pas s'arroger le droit de décider de ce qui est bon ou mauvais pour un individu. Sur base de cette argumentation, l'auteur prône l'abolition des lois répressives en matière de drogues.

("Les coùts du prohibitionnisme", Actes du Colloque international sur l'antiprohibitionnisme en matiére de drogues, Bruxelles, 29 septembre - 1 octobre 1988; Ed. PSYCHOTROPES, volume V, numéros 1 et 2, 1989).

Le point de départ de mon raisonnement est un constat : ce qu'il est convenu d'appeler "drogue" désigne les trois produits suivants et leurs dérivés : le cannabis, la cocaïne et l'opium.

Pour autant qu'on puisse approcher la vérité, les statistiques officielles dénombrent aux U.S.A. 20 millions d'usagers de cocaïne, et un nombre indéterminé mais toujours croissant d'adeptes de l'opium, qui absorbent environ 15 tonnes d'héroïne pure chaque année.

Les importateurs de ces produits guettent déjà l'Europe occidentale qui suit, dans la consommation, l'exemple américain. Ces trafiquants ne trouvent plus en Amérique du Nord de débouchés suffisants, puisque ce pays parvient à produire sur son territoire des quantités qui lui permettent de diminuer d'année en année le recours à l'importation, notamment en cannabis.

Si l'on considère la perméabilité de nos frontières, il devient évident que le marché d'Europe occidentale va connaître, dans les années prochaines, un accroissement qu'il n'est encore possible que de soupçonner. En effet, un juge d'instruction parisien, M. LEROY, éminent spécialiste des affaires de stupéfiants a calculé qu'il faudrait pour la France seule, colmater 6.300 kilomètres de frontières, surveiller 71 ports, 110 aérodromes et 970 points d'accès facile, contrôler 180 millions de personnes à l'entrée du territoire et 120.000 vols réguliers chaque année.

On comprend pourquoi, malgré la détermination des services de police, les longues et patientes filatures, les recoupements minutieux et le danger de certaines opérations, on n'arrive à intercepter que 5 % environ de la drogue introduite sur le territoire français.

Autant dire que, à supposer que efficacité de nos polices soit comparable, si 95 % des importations de stupéfiants pénètrent dans nos pays sans coup férir, la dissuasion est illusoire quelles que soient les peines encourues et la sévérité des juges.

Le paysan colombien gagne dix fois plus à faire pousser le cocaïer

Or il faut insister sur le fait que la production ne diminuera pas. Les tenants de la prohibition proposent, parmi les solutions allant de pair avec la sévérité de la répression, celle qui consisterait à promouvoir dans les pays de production des cultures de substitution dans le cadre de programmes de développement. Mais il est avéré que le paysan colombien par exemple, gagne dix fois plus à faire pousser le cocaïer, qu'à cultiver n'importe quel autre produit de la terre.

Encore cette rémunération miraculeuse ne représente-t-elle qu'une infime partie du prix du produit qui sera livré au consommateur, mais ceci est une autre question.

Il suffit d'imaginer le sourire amusé avec lequel les 80 % de paysans colombiens qui cultivent la coca accueilleraient aujourd'hui une proposition de culture de substitution même encadrée, légale et subventionnée...

Il en résulte que les pays sud-américains, dont certains équilibrent leur balance des comptes grâce aux "narcodollars", ne sont pas prêts à renoncer à cette manne.

De même l'opium, ressource inespérée des pays du "Triangle d'or" (Thaïlande, Laos, Birmanie) ou du "Croissant d'Or" (Iran, Pakistan, Afghanistan), et bientôt du Proche orient (Liban notamment) est produit par milliers de tonnes chaque année.

Et je ne parle pas du haschish, poussant en énormes quantités sur tous les continents.

Toutes ces impressionnantes récoltes nous sont destinées, par infiltration de nos frontières dans une invasion clandestine, souterraine et terrifiante.

Terrifiante en effet par le cortège de meurtres, de corruption, d'altération dangereuse des produits, de leur cherté en rapport avec les risques pris par les trafiquants. Terrifiante par la prostitution ou la délinquance induites auxquelles doivent avoir recours les toxicomanes contraints d'acquérir des drogues hors de prix. Terrifiante enfin par l'obligation faite aux petits revendeurs de recruter par prosélytisme une nouvelle clientèle pour répondre à l'avidité croissante des trafiquants.

Tel est le constat.

S'en dégagent trois idées : le caractère irréversible de l'accroissement de la production, l'illusion des tentatives policières pour freiner l'importation des produits, et le danger pour les populations (usagers ou non) des pays de consommation.

La drogue n'est pas interdite parce qu'elle est dangereuse, elle est dangereuse parce qu'elle est interdite

Et une certitude :

La drogue n'est pas interdite parce qu'elle est dangereuse, elle est dangereuse parce qu'elle est interdite.

Cette proposition, en forme de paradoxe, est d'une démonstration facile :

Le raisonnement simple mais irréfutable du professeur Hulsman, de l'Université Erasmus de Rotterdam va m'aider :

Les problèmes créés par l'usage des drogues, licites ou illicites, sont soit primaires : altération de la santé par un abus de la consommation, et répercussion sur l'entourage de l'usager ; soit secondaires : trafic, contrebande, cherté et altération des produits, apparition d'une délinquance spécifique.

Il est facile d'apercevoir que les problèmes primaires sont communs à tous les produits, alors que les problèmes secondaires n'apparaissent que pour ceux frappés de prohibition.

Or seuls les effets secondaires, liés à la prohibition, dégénèrent en danger pour le corps social.

Les effets primaires, connus et repérés, présentent des inconvénients dont la société s'accommode fort bien, et qu'elle vit au quotidien dans la tolérance ou l'indifférence.

Considérons n'importe quel type de produits de consommation courante, les produits alimentaires par exemple, et citons un rapport rendu public le 27 Juillet dernier par la Direction des services de santé américains : la surconsommation de certains composants diététiques et maintenant une préoccupation majeure, et les maladies dues aux excès et aux déséquilibres alimentaires figurent désormais parmi les principales causes de décès aux Etats-Unis : sur 2,1 millions de décès en 1987, 1,5 millions étaient dûs à des maladies associées au régime alimentaire : maladies coronariennes, artériosclérose, diabète, certains types de cancer.

On sait que l'alcool est à l'origine de la plupart des cirrhoses, que le tabac favorise le cancer des voies respiratoires et que le café détruit nerveusement.

On répète assez sans que j'y ajoute ma propre voix, que l'opium, le cannabis et la coca empoisonnent notre jeunesse.

On pourrait citer encore les effets nocifs de nombreuses substances de consommation courante, de sorte que certains, donnant au terme de "drogue" un sens vaguement lié à l'idée de dépendance, parlent du sucre, du cannabis, du café, de l'opium, des graisses, de la coca et de bien d'autres choses encore, comme de drogues, en raison du danger que ces substances représentent pour nos organismes.

Or renversons la proposition : disons que sucre, coca, alcool, opium, tabac, graisses, café, cannabis et bien d'autres choses encore, ne sont qu'objets de consommation.

Disons que seul l'abus qu'on peut en faire est cause de désordre pour notre santé, et qu'un usage modéré, maîtrisé par le consommateur, agrémente l'existence et favorise la convivialité.

Notre corps nous appartient

Expliquons à nos enfants ou adolescents les dangers de ces substances, éduquons-les, tentons de les convaincre. Mais qu'adultes, ils décident eux-mêmes de ce qu'ils doivent faire de leur corps, et qu'aucune loi ne vienne entraver leur liberté. Que ceux même qui choisissent de se détruire, soient libres de le faire. Notre corps nous appartient et c'est à chacun de nous de décider ce qu'il en fera. C'est la moindre des libertés.

Seuls les Etats totalitaires s'arrogent le droit de contrôler la santé des citoyens et les empêchent de choisir leur mort.

Mais surtout que cesse le vacarme autour de ce qu'ils appellent plus spécifiquement les "drogues", cannabis, opium, coca et leurs dérivés.

Qu'examinant les conséquences de leur absorption dans la sérénité d'un raisonnement objectif, on admette enfin qu'elles causent beaucoup moins de dégâts à l'espèce humaine qu'aucune des autres substances que j'ai évoquées, et que le danger qu'elles présentent tient davantage à leur prohibition qu'à leurs effets propres.

Si, en France, on déplore chaque année autour de 150 morts par surdose, qu'on se rende à l'évidence que la surdose est soit accidentelle, soit suicidaire, et que, lorsqu'elle est accidentelle c'est en raison de l'altération que ces produits subissent du fait de leur interdiction.

Si regrettables qu'elles soient, ces morts ne sont rien comparées aux autres causes par lesquelles nos contemporains perdent la vie. Sachons donc relativiser, et pour tenter de convaincre ceux qui parlent de "fléau de la drogue", essayons d'imaginer ce que pourrait être un pays de liberté.

Je vous invite à un voyage en Utopie :

Le gouvernement a décidé, il y a quelques mois de lever toute prohibition en matière de ce que nous allons continuer à appeler "la drogue" pour la simple nécessité de la discussion. Cette décision a fait scandale : des scientifiques, des médecins, des juristes, jusqu'alors spécialistes de la persécution des drogués, ont ameuté l'opinion et suscité des réactions indignées sur le thème de la dégénérescence de la race.

Les trafiquants et importateurs clandestins n'étaient pas les derniers à rejoindre les troupes d'une croisade aussi salutaire et certains s'y sont fait remarquer par une vertueuse indignation.

Rien n'y a fait : le gouvernement, homogène dans sa détermination, sourd aux clameurs artificiellement suscitées d'une opinion publique abusée et versatile, maintient sa décision et impose la tolérance, conscient qu'il administre un pays démocratique.

Au bout de peu de temps quelques importateurs avisés, guère plus malhonnêtes que ceux qui introduisent légalement dans le pays le cognac, le blé ou les cotonnades, prennent discrètement contact avec le paysan colombien, le producteur marocain ou le cultivateur turc pour acquérir à des prix de production raisonnables, la coca, le haschish ou le pavot sur lesquels ils prélèvent un bénéfice confortable certes, mais légal et contrôlé.

On croit même deviner parmi ces importateurs avisés les prête-noms de quelques uns des plus virulents parmi les protestataires récents.

A l'entrée aux frontières, la marchandise est examinée par le service des fraudes qui élimine les produits altérés ou contrefaits et garanti aux consommateurs une qualité irréprochable.

Aussitôt cessent les coupages mortels qui permettaient au revendeur d'allonger ses doses et à son client d'en mourir

Aussitôt cessent les coupages mortels aux amphétamines, arsenic, lactose, strychnine et autres poisons qui permettaient au revendeur d'allonger ses doses et à son client d'en mourir.

Les prix chutent rapidement à un niveau commercial normal, car il s'agit de produits facilement fabriqués à partir de végétaux cultivables sans effort excessif, sous des latitudes favorables. Vendus dans les pharmacies ou magasins appropriés ils coûtent cinq cents fois moins cher que le poison que distribuaient autrefois les revendeurs de rue.

Désormais à la portée des plus démunis, l'usage de la drogue n'impose plus le recours aux expédients habituels : prostitution ou cambriolages. Le funeste circuit s'est rompu, qui faisait transiter les objets volés par des receleurs organisés, lesquels les transformaient en argent destiné aux gros trafiquants.

Aussitôt une bonne partie de la délinquance s'éteint d'elle-même, les prisons voient leur effectif diminuer d'un bon tiers, la police peut se livrer à d'autres tâches et la paix publique revient peu à peu.

L'usager des drogues est redevenu un citoyen normal

L'usager de drogue est redevenu un citoyen normal, ni délinquant, ni malade, et dès lors affranchi de la sollicitude intempestive du psychiatre ou de la vengeance expiatoire du juge.

Evidemment les autorités sont bien conscientes d'un accroissement immédiat de la consommation de produits à la portée de toutes les bourses, mais elles savent aussi qu'il s'agit d'un premier mouvement de curiosité et que la plupart vont rompre avec une habitude pour laquelle ils n'éprouvent aucune attirance.

Resteront les véritables toxicomanes, dépendant d'une drogue dont ils abuseront et comparables en cela aux alcooliques, aux tabagiques, ou au obèses coronariens.

Quittons le pays d'Utopie pour revenir dans nos contrées. La persécution des drogués y bat son plein. Ils sont "interdits de consommation". Ce sont les seuls car personne n'ose contrarier les alcooliques ou tabagiques, et il serait pour l'instant ridicule de s'en prendre aux consommateurs de sucre ou de café. La persécution n'en est que plus virulente.

De cette interdiction une mafia est née.

Les gros trafiquants, ceux du "cartel de Medellin" par exemple en Colombie, contrôlent une économie parallèle et traitent d'égal à égal avec les autorités officielles. L'un d'eux a fondé un parti nazi et espérait faire une carrière politique. Les uns et les autres, grâce aux ressources considérables dont il disposent, entretiennent des milices privées qui sont de véritables petites armées, possèdent des flottilles d'avions dépassant cinquante unités, corrompent les institutions et font régner la terreur en se livrant aux rapts et assassinats. Ainsi en 1984, en Colombie, la mafia de la drogue a fait assassiner un Ministre de la Justice, trente magistrats, plusieurs journalistes, le directeur du quotidien le plus ancien du pays, et des centaines de policiers.

Au nom de quoi faudrait-il continuer à subir un tel désastre ? Quelle morale peut-elle nous convaincre d'accepter de telles énormités ?

Une interdiction ne se justifie que lorsqu'elle impose une règle

indispensable de vie en société.

Une interdiction qui n'a pour but que de normaliser l'individu, est une atteinte aux libertés.

La Cour suprême d'Argentine (Jurisprudencia Argentina, 15 Octobre 1986, n· 5435) l'énonce avec force :

L'Etat ne doit pas imposer aux individus des idéaux de vie, mais leur offrir de choisir ceux-ci

"L'interdiction constitutionnelle d'interférer dans les comportements privés des hommes répond à une conception selon laquelle l'Etat ne doit pas imposer aux individus des idéaux de vie, mais leur offrir de choisir ceux-ci ; et une telle interdiction est suffisante en elle-même pour infirmer l'article 6 de la loi 20.771, dont l'inconstitutionnalité est déclarée en ce qu'elle incrimine la simple possession de stupéfiants pour l'usage personnel..."

Ce n'est pas un hasard si cette mise en garde émane de la plus haute juridiction de l'un des pays qui ont le plus récemment subi le totalitarisme.

En effet, on peut qualifier de nazie une prohibition qui se caractérise, comme celle des stupéfiants, par le mépris des droits de l'homme et une législation d'exception.

Au moment de dresser un préambule aux conventions internationales concernant la lutte contre la toxicomanie, l'Organisation Mondiale de la Santé a été sollicitée par le Vatican pour inclure le respect des Droits de l'homme dans ce préambule : elle a refusé.

Quand on sait que cette organisation est entièrement dépendante du gouvernement des U.S.A. on comprend comment, dans ce pays, le drogué est devenu un sous-homme contre lequel tous les abus sont permis.

Les exemples abondent. Je n'en citerai que deux parfaitement illustratifs :

- un test de détection positif autorise tout chef d'entreprise américain à licencier un salarié.

- En 1986, on a vu l'épouse du Président des Etats Unis féliciter publiquement une jeune fille qui avait dénoncé ses propres parents toxicomanes.

En France, à son arrivée au pouvoir, un récent Ministre de la Justice a évoqué l'enfermement de tous les drogués. Peu de temps après, il en évaluait on ne sait sur quelles bases, le nombre à 800.000 dans le pays. Dans le strict respect de ces deux propositions, la logique commandait l'aménagement de véritables camps de concentration. Ce Ministre en a été empêché, mais, comme c'était un vrai démocrate, on peut tenir pour certain qu'il ne serait pas allé jusqu'à ce que d'autres ont appelé "la solution finale".

Nous sommes en pleine régression pétainiste

En tous cas, analysant les projets du Ministre, le docteur Olievenstein, éminent spécialiste français de la toxicomanie, s'écriait le 29 Novembre 1986 :

"Nous sommes en pleine régression pétainiste".

Mais déjà bien avant ce Ministre, qui n'a fait qu'aggraver les choses, la législation française sur la question se distinguait par un ensemble de dispositions non seulement parmi les plus répressives, mais en outre dérogatoires du droit commun. Quelques exemples peuvent suffire :

La garde à vue, qui ne peut dépasser quarante huit heures en droit commun, atteint quatre jours en matière de stupéfiants.

Le Tribunal Correctionnel, juridiction appelée à sanctionner les simples délits, et comme telle ne pouvant prononcer des peines d'emprisonnement supérieures à cinq ans, est autorisé, dans cette matière à utiliser l'échelle des peines prévue pour les crimes et à infliger des incarcérations allant jusqu'à vingt ans. De la même manière les prescriptions, du délit et de la peine, sont celles des crimes : dix ans et vingt ans.

La contrainte par corps, dont le maximum est de quatre mois, passe à deux ans.

La délation est encouragée

La délation est encouragée par des réductions de peine, et la simple présentation de l'usage sous un jour favorable peut être punie de 5 ans d'emprisonnement.

Et je ne parle pas des retraits de passeport, suspensions de permis de conduire, interdictions professionnelles, confiscations, expulsions, et obligations de soins.

Législation d'exception, mépris des droits de l'homme, on reconnait les principes d'une idéologie qui, depuis les théories eugénistes de la fin du siècle dernier, a évolué vers le nazisme où elle a connu son apogée et a décliné avec la disparition de l'hitlérisme.

L'Etat s'arroge le droit de décider de ce qui est bon

Elle se caractérise par l'immixtion de l'Etat dans la vie privée des citoyens, sa prétention à prendre en charge leur santé, et le droit qu'il s'arroge de décider de ce qui est bon pour eux, dernier attribut qui survit d'un temps où i décidait aussi pour eux de ce qui était beau, de ce qui était juste et de ce qui était vrai.

Un parti pris de marginalisation, d'exclusion, voire même d'élimination, resurgit sas bruit et s'insinue sournoisement dans les esprits au fur et à mesure que s'estompe le souvenir des camps d'extermination.

Cette idéologie d'exclusion n'atteint pour l'instant que les drogués, mais elle se déploie avec une virulence attisée par l'étroitesse du domaine de la persécution.

L'enjeu est clair : si les prohibitionnistes l'emportent, je veux dire réussissent à perpétuer l'actuel état de choses, tout est à craindre pour nos libertés car la persécution finirait bien par s'étendre aux buveurs d'alcool, aux fumeurs de tabac, puis de proche en proche, aux catégories sociales qui déplaisent, aux communautés religieuses ou ethniques divergentes. "Régression pétainiste", disait le Docteur Olievenstein !

La Clairvoyance pourra bientôt affronter l'obscurantisme à armes égales

La vigilance s'impose, mais il est réconfortant d'apercevoir d'autre part une prise de conscience salutaire, qui elle aussi gagne du terrain. La clairvoyance aussi fait son chemin et pourra bientôt affronter l'obscurantisme à armes égales.

La meilleure preuve est que je puisse aujourd'hui m'exprimer comme je le fais.

Il faut être optimiste, car l'Histoire démontre que les abolitionnistes ont toujours triomphé, et que chacun de ces triomphes a contribué, lentement mais concrètement, au progrès de l'humanité.