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   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
BERD La Banque européenne pour la reconstruction et le développement
BERD La Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) Texte adopté le 14.5.92 Le Parlement
européen, -considérant la première assemblée annuelle de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
ENVIRONNEMENT ET COOPERATION AU DEVELOPPEMENT
ENVIRONNEMENT ET COOPERATION AU DEVELOPPEMENT RESOLUTION A3-0023/92 Texte adopté le 14.5.92 sur l'environnement et la
coopération au développement Le Parlement européen, -vu la proposition de résolution déposée par M. Saby sur la
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
PVD-SITUATION DES FEMMES ET DES ENFANTS
PVD-SITUATION DES FEMMES ET DES ENFANTS RESOLUTION A3-0146/92 Texte adopté le 14.5.92 sur la situation des femmes et
des enfants dans les pays en voie de développement Le Parlement européen, -vu les propositions de résolution déposées
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
ONG-ROLE DANS LA COOPERATION AU DEVELOPPEMENT
ONG-ROLE DANS LA COOPERATION AU DEVELOPPEMENT RESOLUTION A3-0029/92 Texte adopté le 14.5.92 sur le rôle des ONG dans
la coopération au développement Le Parlement européen, -vu les rapports annuels de la Commission au Conseil sur la
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
NOUVELLE DONNE EST-OUEST - NOUVEAUX RAPPORTS NORD-SUD
NOUVELLE DONNE EST-OUEST - NOUVEAUX RAPPORTS NORD-SUD RESOLUTION A3-0392/91 Texte adopté le 14.5.92 sur la nouvelle
donne Est-Ouest et les nouveaux rapports Nord-Sud, le rôle de la Communauté et des Douze Le Parlement européen, -vu la
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
PVD - Ajustement structurel
PVD - Ajustement structurel RESOLUTION A3-0059/92 sur l'ajustement structurel dans les pays en voie de développement
Le Parlement européen, -vu la quatrième Convention de Lomé et plus particulièrement les articles 243 à 250 qui
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
PVD - l'investissement privé
PVD - l'investissement privé RESOLUTION A3-204/91/corr. Texte adopté le 14.5.92 sur des mesures d'aide et de soutien à
l'investissement privé dans les pays en voie de développement Le Parlement européen, -vu la proposition de résolution
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
PVD - L'endettement
PVD - L'endettement RESOLUTION A3-0028/92 Texte adopté le 14.5.92 sur l'endettement des pays en voie de développement
Le Parlement européen, -vu la résolution du Parlement européen sur le problème de l'endettement dans les pays en voie de
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
PVD - Impact commercial
PVD - Impact commercial RESOLUTION A3-0040/92 Texte adopté le 14.5.92 sur l'impact commercial du Marché unique dans
les pays en développement Le Parlement européen, -vu la résolution adoptée par l'Assemblée paritaire ACP-CEE, JO no C
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
PVD - Impact financière
PVD - Impact financière RESOLUTION A3-0021/92 Texte adopté le 14.5.92 sur l'impact en matière financière de la mise en
oeuvre du Marché unique CEE sur les pays en développement Le Parlement européen, -vu ses résolutions antérieures, -vu
  
   14 maggio 1992 - - di: Parlamento Europeo
PVD - Travailleurs migrants
PVD - Travailleurs migrants RESOLUTION A3-0393/91 Texte adopté le 14.5.92 sur les répercussions de la création du
marché unique de 1992 pour les travailleurs migrants originaires des pays en développement Le Parlement européen, -vu
  
   8 aprile 1992 - - di: Parlamento Europeo
S O M M A I R E 8.4.92
S O M M A I R E 8.4.92 1. Application du droit communautaire - législation communautaire en matière
d'environnement a) Résolution sur le Huitième rapport annuel au Parlement européen sur le contrôle de
  
   13 dicembre 1991 - - di: Parlamento Europeo
REFUGIES ET PERSONNES DEPLACEES DANS LES PVD
REFUGIES ET PERSONNES DEPLACEES DANS LES PVD RESOLUTION LEGISLATIVE A3-345/91 sur l'aide aux réfugiés et personnes
déplacées dans les pays en voie de développement Le Parlement européen, - vu les propositions de résolution déposées
  
   22 novembre 1991 - - di: Parlamento Europeo
DROITS DE L'HOMME ET POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT
DROITS DE L'HOMME ET POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT Les droits de l'homme, la démocratie et le développement Le Parlement
européen, A. apportant son appui à la proposition de la Commission visant à inclure la dimension droits de l'homme et
  
   22 novembre 1991 - - di: Parlamento Europeo
DEVELOPPEMENT REGIONAL
DEVELOPPEMENT REGIONAL Les actions de développement régional de la Communauté en faveur des régions italiennes
(Objectifs 1 et 2) Le Parlement européen, - vu la proposition de résolution présentée par M. Waechter et autres sur
  
   22 novembre 1991 - - di: Parlamento Europeo
Textes adoptés le 22.11.91
Textes adoptés le 22.11.91 1.Procédure sans rapport * a)Proposition de règlement du Conseil relatif aux mesures de
prévention de certaines zoonoses et de certains agents zoonotiques chez les animaux et dans les produits d'origine
  
   21 novembre 1991 - - di: Parlamento Europeo
SAUVER LA PLANETE
SAUVER LA PLANETE SOMMAIRE: Resolution sur le document "Sauver la planète" Le Parlement européen, A. conscient de la
détérioration continue du milieu naturel en Europe et dans le reste du monde, B. considérant le document que le PNUE
  
   17 ottobre 1991 - - di: Strik Lievers Lorenzo
Cooperazione allo sviluppo: Mozione al Senato della Repubblica
Cooperazione allo sviluppo: Mozione al Senato della Repubblica SOMMARIO: La mozione, presentata alla Commissione Esteri
del Senato, di fronte alle gravi disfunzioni e agli insuccessi della cooperazione italiana allo sviluppo, impegna il
  
   11 ottobre 1991 - - di: Security Council
RESOLUTION 715 (1991)
RESOLUTION 715 (1991) RESOLUTION S91R715 S/RES/715 (1991) 11 October 1991 Adopted by the Security Council at its
3012th meeting, on 11 October 1991 The Security Council, Recalling its resolutions 687 (1991) of 3 April 1991 and 707
  
   9 ottobre 1991 - - di: Parlamento Europeo
PROGRAMME DE R & D DANS LE DOMAINE DE LA BIOTECHNOLOGIE
PROGRAMME DE R & D DANS LE DOMAINE DE LA BIOTECHNOLOGIE SOMMAIRE: PROPOSITION DE DECISION du Conseil arrêtant un
programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la biotechnologie (1990-1994)
  
  
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